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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

3

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

4

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)

5

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

Date

1940-1954

Cote

3 W (Cote)

6

Visite canonique : réponses au questionnaire

Date

1949

Cote

19 J 5852 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1905-1909

Cote

19 J 6675 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1900-1904

Cote

19 J 6674 (Cote)

9
Naissances, Mariages, Décès (1898-1902)

243 medias

Naissances, Mariages, Décès (1898-1902)

Date

1898-1902

Cote

2 E 154 (18) (Cote)

10
Naissances, Mariages, Décès (1898-1902)

243 medias

Naissances, Mariages, Décès (1898-1902)

Date

1898-1902

Cote

2 E 154 (18) (Cote)

11
Tables décennales (1802-1902)

114 medias

Tables décennales (1802-1902)

Date

1802-1902

Cote

1 E 154 (Cote)

12
Naissances, Mariages, Décès (1898-1902)

243 medias

Naissances, Mariages, Décès (1898-1902)

Date

1898-1902

Cote

2 E 154 (18) (Cote)

13
Tables décennales (1802-1902)

114 medias

Tables décennales (1802-1902)

Date

1802-1902

Cote

1 E 154 (Cote)

14
Tables décennales (1802-1902)

114 medias

Tables décennales (1802-1902)

Date

1802-1902

Cote

1 E 154 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 6673 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 300 (Cote)

17
Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

194 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

Date

1893-1897

Cote

2 E 154 (17) (Cote)

18
Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

194 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

Date

1893-1897

Cote

2 E 154 (17) (Cote)

19
Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

194 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

Date

1893-1897

Cote

2 E 154 (17) (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 6672 (Cote)