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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

    Date

    1961-2009

    Cote

    2122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...
  2. Résultat n°2

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  3. Résultat n°3

    Fonds de la famille De la Cour.

    Date

    1208-2002

    Cote

    231 J 1-94 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds de la famille De la Cour.
  4. Résultat n°4

    Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1930 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Routes départementales, travaux de voirie : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

    Date

    1974-1991

    Cote

    1651 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches...
  6. Résultat n°6

    Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

    Date

    1883-1987

    Cote

    1830 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Dieue-sur-Meuse.
    • Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
  7. Résultat n°7

    Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    918 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...
  8. Résultat n°8

    Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

    Date

    1964-1985

    Cote

    793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984)....
  9. Résultat n°9

    Économie : presse, documentation par commune.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1556 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Économie : presse, documentation par commune.
  10. Résultat n°10

    Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

    Date

    1932-1983

    Cote

    1919 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
  11. Résultat n°11

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  12. Résultat n°12

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  13. Résultat n°13

    Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1915-1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 8319 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : dépôt de l'évêché - dépôt des...

    • Archives religieuses, fonds de l'évêché de Verdun et...
    • Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité...
  14. Résultat n°14

    Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1910-1914).

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 8318 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : dépôt de l'évêché - dépôt des...

    • Archives religieuses, fonds de l'évêché de Verdun et...
    • Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité...
  15. Résultat n°15

    Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1905-1910).

    Date

    1905-1910

    Cote

    19 J 8317 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : dépôt de l'évêché - dépôt des...

    • Archives religieuses, fonds de l'évêché de Verdun et...
    • Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité...
  16. Résultat n°16

    Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1900-1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 8316 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : dépôt de l'évêché - dépôt des...

    • Archives religieuses, fonds de l'évêché de Verdun et...
    • Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité...
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 4574 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 632 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 628 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 4573 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...