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48 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

3

Fonds de la famille De la Cour.

Date

1208-2002

Cote

231 J 1-94 (Cote)

4

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

Date

1984-1993

Cote

1930 W (Cote)

5

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

Date

1974-1991

Cote

1651 W (Cote)

6

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

Date

1883-1987

Cote

1830 W 1-8 (Cote)

7

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

Date

1984-1987

Cote

918 W 1-2 (Cote)

8

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

Date

1964-1985

Cote

793 W (Cote)

9

Économie : presse, documentation par commune.

Date

1982-1984

Cote

1556 W (Cote)

10

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

1932-1983

Cote

1919 W (Cote)

11

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

12

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

13

Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1915-1919).

Date

1915-1919

Cote

19 J 8319 (Cote)

14

Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

19 J 8318 (Cote)

15

Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1905-1910).

Date

1905-1910

Cote

19 J 8317 (Cote)

16

Paroisse de Dieue-sur-Meuse : registre de catholicité (1900-1904).

Date

1900-1904

Cote

19 J 8316 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 4574 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 632 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 628 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 4573 (Cote)