Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1926). Finances (1810-1943). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1868-1890). Concessions (1912-1948).
Date
An XII-1949
Cote
2 O 366 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Delouze.
- Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1926)....