Arrêtés et règlements (1855-1934). Personnel (1884-1925). Finances (1871-1947). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1890). Concessions (1883-1950).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 368 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Delut.
- Arrêtés et règlements (1855-1934). Personnel (1884-1925)....