Arrêtés et règlements (1845-1907). Personnel (an XIII-1927). Finances (1807-1949). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1875-1890). Concessions (1872-1928).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 373 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Deuxnouds-aux-Bois.
- Arrêtés et règlements (1845-1907). Personnel (an XIII-1927)....