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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote- Date- Lieu
Hareigne (Dieppe-sous-Douaumont, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Hareigne.
2

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Cote
469 W (Cote)
Date
1972-1982
Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
3
Cote
1391 W (Cote)
Date
1976-1982
Lieu
Rembercourt-Sommaisne (Meuse), Lamorville (Meuse), Lavignéville (Lamorville, Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Ranzières (Meuse), Val-d'Ornain (Meuse), Muzeray (Meuse), Marbotte (Apremont-la-Forêt, Meuse), Apremont-la-Forêt (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Senard (Seuil-d'Argonne, Meuse), Reffroy (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse), Nonsard (Nonsard-Lamarche, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse)
Type de document
plan de remembrement, dossier de remembrement, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans.
4
Cote- Date
1791-1792
Lieu
Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Enregistrement.
  • Bureau de Dieppe-sous-Douaumont.
5
Cote
2 O 377 (Cote)
Date
An X-1950
Lieu
Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Dieppe-sous-Douaumont.
  • Arrêtés et règlements (1869-1907). Personnel (1809-1939...
6
Cote
33 H 4 (Cote)
Date
1204-1791
Lieu
Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Dombasle-en-Argonne (Meuse), Carignan (Ardennes), Damloup (Meuse), Haraigne (Dieppe-sous-Douaumont, Meuse)
Type de document
plan
  • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.
7
Cote
2 O 378 (Cote)
Date
An XIII-1948
Lieu
Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Dieppe-sous-Douaumont.
  • Écoles (1830-1922). Église, presbytère et cimetière...
8
Cote
15 G 10 (Cote)
Date
1056-1790
Lieu
Dieuze (Moselle), Dompierre (Allamont, Meurthe-et-Moselle), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Milly-sur-Bradon (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Eix (Meuse)
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : Fonds de la collégiale Sainte-Marie-Madeleine de Verdun.

  • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
  • Dieuze (Moselle), Dompierre (Allamont, Meurthe-et-Moselle),...
9
Cote- Date- Lieu
Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Dieppe.