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Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

103 W (Cote)

1962-1976

Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)

chrono, documentation, rapport, budget

Arrêtés et règlements (1871-1907). Personnel (an VII-1910). Finances (an XI-1944). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1884-1890).

2 O 386 (Cote)

An VII-1950

Dommartin-la-Montagne (Meuse)

Mairie et écoles (1831-1924). Église, presbytère et cimetière (1813-1928). Adduction d'eau (1932-1934). Divers (1822-1896).

2 O 387 (Cote)

1813-1934

Dommartin-la-Montagne (Meuse)

Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).

1272 W 1-13 (Cote)

1966-1974

Saulx (France ; cours d'eau), Jeand'Heurs (L'Isle-en-Rigault, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Le Haut-Juré (Bar-le-Duc, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Verdun (Meuse ; arrondissement)

circulaire, statistique, compte rendu, coupure de presse, documentation, liste, correspondance, statut d'association

Dossiers communaux de remembrement rural.

2039 W (Cote)

1989-1993

Boureuilles (Meuse), Neuvilly-en-Argonne (Meuse), Aubréville (Meuse), Courcelles-en-Barrois (Meuse), Épiez (Meuse), Les Roises (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Gussainville (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Belleray (Meuse), Brabant-sur-Meuse (Meuse), Blercourt (Meuse), Véry (Meuse), Vaux-la-Grande (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Saint-Remy-la-Calonne (Meuse), Les Éparges (Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Delouze-Rosières (Meuse), Euville (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Cunel (Meuse), Maulan (Meuse), Les Trois-Domaines (Meuse), Beausite (Meuse), Mauvages (Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse), Cheppy (Meuse)

DOSSIER DE REMEMBREMENT