FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT - Recherche

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1

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

2

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

3

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 108 (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 106 (Cote)

6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 104 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 103 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 102 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 101 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 99 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 98 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 97 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 96 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 95 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 94 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 93 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 92 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 91 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 90 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 89 (Cote)

21

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 88 (Cote)

22

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 87 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 86 (Cote)

24

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 85 (Cote)

25

Projets touristiques : conventions, extraits des délibérations, demande de subvention, correspondance.

Date

1982-2002

Cote

EDEPOT 140/66 (Cote)

26

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires.

Date

1928-1932

Cote

EDEPOT 140/65 (Cote)

27

Bureau de bienfaisance : budgets (1959-1980), comptes administratifs (1959-1980).

Date

1959-1980

Cote

EDEPOT 140/64 (Cote)

28

Distribution de gaz, doublement de l'antenne de Verdun ; tronçon Dieppe-sous-Douaumont Verdun : notification, notice technique, carte du tracé, liste des emprunts du domaine public, plans.

Date

1975-1976

Cote

EDEPOT 140/63 (Cote)

29

Distribution électrique, câble MT 20Kv souterrain liaison MT poste cabine Douaumont au poste « Fort de Douaumont » (1974-1975) : état de renseignements, plan, consultation des services intéressés. Projet d'alimentation souterraine MT 17,3 K du nouveau poste DP du mémorial de la bataille de Verdun à Fleury : arrêté (1966).

Date

1966-1975

Cote

EDEPOT 140/62 (Cote)

30

Chemin de fer, doublement de la voie entre Verdun et Eix-Abaucourt et établissement d'un raccordement direct entre les lignes de Reims à Metz et Lérouville à Sedan : tableau indicatif, rapport de l'inspecteur des transports.

Date

1939

Cote

EDEPOT 140/61 (Cote)

31

Voirie, agrandissement du parking le long de la RD 913 : devis, facture, correspondance. Transport de bois de grumes de grande longueur : arrêté, plan, correspondance.

Date

1992-2000

Cote

EDEPOT 140/60 (Cote)

32

Chemins vicinaux : budgets (1913-1959). Certificat de publication du tableau des chemins à l'état de viabilité (1931). Aliénation : extrait des délibérations, notice, arrêté (1993).

Date

1913-1993

Cote

EDEPOT 140/59 (Cote)

33

Situation de la commune : correspondance, tableaux.

Date

1976-2002

Cote

EDEPOT 140/58 (Cote)

34

Recettes et dépenses : livres de détail.

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT 140/57 (Cote)

35

Comptes de gestion.

Date

1912-1998

Cote

EDEPOT 140/56 (Cote)

36

Comptes administratifs.

Date

1919-1997

Cote

EDEPOT 140/55 (Cote)

37

Budgets.

Date

1981-1997

Cote

EDEPOT 140/54 (Cote)

38

Budgets.

Date

1920-1980

Cote

EDEPOT 140/53 (Cote)

39

Personnel communal : correspondance, avis d'arrêt de travail.

Date

2002-2003

Cote

EDEPOT 140/52 (Cote)

40

procès verbaux : élections européennes.

Date

1979-1994

Cote

EDEPOT 140/51 (Cote)

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