FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT - Recherche

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1

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

2

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

3

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 108 (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 106 (Cote)

6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 104 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 103 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 102 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 101 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 99 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 98 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 97 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 96 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 95 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 94 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 93 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 92 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 91 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 90 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 89 (Cote)

21

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 88 (Cote)

22

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 87 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 86 (Cote)

24

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 85 (Cote)

25

Projets touristiques : conventions, extraits des délibérations, demande de subvention, correspondance.

Date

1982-2002

Cote

EDEPOT 140/66 (Cote)

26

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires.

Date

1928-1932

Cote

EDEPOT 140/65 (Cote)

27

Bureau de bienfaisance : budgets (1959-1980), comptes administratifs (1959-1980).

Date

1959-1980

Cote

EDEPOT 140/64 (Cote)

28

Distribution de gaz, doublement de l'antenne de Verdun ; tronçon Dieppe-sous-Douaumont Verdun : notification, notice technique, carte du tracé, liste des emprunts du domaine public, plans.

Date

1975-1976

Cote

EDEPOT 140/63 (Cote)

29

Distribution électrique, câble MT 20Kv souterrain liaison MT poste cabine Douaumont au poste « Fort de Douaumont » (1974-1975) : état de renseignements, plan, consultation des services intéressés. Projet d'alimentation souterraine MT 17,3 K du nouveau poste DP du mémorial de la bataille de Verdun à Fleury : arrêté (1966).

Date

1966-1975

Cote

EDEPOT 140/62 (Cote)

30

Chemin de fer, doublement de la voie entre Verdun et Eix-Abaucourt et établissement d'un raccordement direct entre les lignes de Reims à Metz et Lérouville à Sedan : tableau indicatif, rapport de l'inspecteur des transports.

Date

1939

Cote

EDEPOT 140/61 (Cote)

31

Voirie, agrandissement du parking le long de la RD 913 : devis, facture, correspondance. Transport de bois de grumes de grande longueur : arrêté, plan, correspondance.

Date

1992-2000

Cote

EDEPOT 140/60 (Cote)

32

Chemins vicinaux : budgets (1913-1959). Certificat de publication du tableau des chemins à l'état de viabilité (1931). Aliénation : extrait des délibérations, notice, arrêté (1993).

Date

1913-1993

Cote

EDEPOT 140/59 (Cote)

33

Situation de la commune : correspondance, tableaux.

Date

1976-2002

Cote

EDEPOT 140/58 (Cote)

34

Recettes et dépenses : livres de détail.

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT 140/57 (Cote)

35

Comptes de gestion.

Date

1912-1998

Cote

EDEPOT 140/56 (Cote)

36

Comptes administratifs.

Date

1919-1997

Cote

EDEPOT 140/55 (Cote)

37

Budgets.

Date

1981-1997

Cote

EDEPOT 140/54 (Cote)

38

Budgets.

Date

1920-1980

Cote

EDEPOT 140/53 (Cote)

39

Personnel communal : correspondance, avis d'arrêt de travail.

Date

2002-2003

Cote

EDEPOT 140/52 (Cote)

40

procès verbaux : élections européennes.

Date

1979-1994

Cote

EDEPOT 140/51 (Cote)

41

Elections : procès verbaux : élections des conseillers régionaux et des membres de l'assemblé de Corse.

Date

1986

Cote

EDEPOT 140/50 (Cote)

42

Elections : procès verbaux : élections au conseil général.

Date

1985

Cote

EDEPOT 140/49 (Cote)

43

Elections : procès verbaux : élections législatives.

Date

1986-1997

Cote

EDEPOT 140/48 (Cote)

44

Elections : procès verbaux : élections présidentielles.

Date

1988-1995

Cote

EDEPOT 140/47 (Cote)

45

Listes électorales.

Date

1970-1980

Cote

EDEPOT 140/46 (Cote)

46

Manifestations, cérémonies, fête de Fleury : discours, correspondances, factures, arrêtés.

Date

1978-1995

Cote

EDEPOT 140/45 (Cote)

47

Postes et télécommunications, liaison hertzienne Paris-Strasbourg, tour de Moulainville : décret, plan, correspondance.

Date

1956-1973

Cote

EDEPOT 140/44 (Cote)

48

Matrices générales (1936-1981). Taxes d'habitation : rôles (1987-1998). Taxes foncières : copies de la matrice (1976-2001). Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : copies de la matrice (1982-1988), rôles (1932-2000).

Date

1932-2002

Cote

EDEPOT 140/43 (Cote)

49

Propriété bâties et non bâties : matrice.

Date

1974-2003

Cote

EDEPOT 140/42 (Cote)

50

Impôts fonciers, procès verbaux d'évaluation foncières, rôles, situation foncières, correspondance.

Date

1924-2002

Cote

EDEPOT 140/41 (Cote)

51

Statistique agricole : état communal.

Date

1952

Cote

EDEPOT 140/40 (Cote)

52

Intercommunalité, correspondance avec la communauté de commune de Charny ; correspondance concernant l'adhésion à la CODECOM de Verdun.

Date

2002

Cote

EDEPOT 140/39 (Cote)

53

Administration de la commune, correspondance : chronos de courrier.

Date

1993-1998

Cote

EDEPOT 140/38 (Cote)

54

Administration de la commune, correspondance : chronos de courrier.

Date

1985-1992

Cote

EDEPOT 140/37 (Cote)

55

Administration de la commune, correspondance : chronos de courrier.

Date

1979-1982

Cote

EDEPOT 140/36 (Cote)

56

Administration de la commune, correspondance : chronos de courrier.

Date

1977-1982

Cote

EDEPOT 140/35 (Cote)

57

Accidents du travail : déclarations (1936-1937). Assistance : soins médicaux aux victimes de guerre (s. d.). Assistance médicale gratuite : état des modifications apportées à la liste des personnes admises (1911).

Date

1911-1937

Cote

EDEPOT 140/34 (Cote)

58

Voirie : devis des travaux.

Date

1900

Cote

EDEPOT 140/33 (Cote)

59

Herbages : location/cahier des charges, rapports (1873-1882). Terrain communal : aliénation (1847). Bois : soumissions pour modification d'aménagement (1865). Fontaines : cahier des charges, correspondance (1905-1906).

Date

1847-1906

Cote

EDEPOT 140/32 (Cote)

60

Ecole, construction : devis, détail des travaux (1837-1867). Cimetière, tombes militaires (1876-1881).

Date

1837-1881

Cote

EDEPOT 140/31 (Cote)

61

Comptes de gestion.

Date

1870-1909

Cote

EDEPOT 140/30 (Cote)

62

Comptes administratifs.

Date

1885-1911

Cote

EDEPOT 140/29 (Cote)

63

Budget primitif.

Date

1844, 1905-1913

Cote

EDEPOT 140/28 (Cote)

64

Elections, révision des listes électorales : P.V. ; arrêtés ; correspondance ; fiches individuelles des réfugiés non mobilisés.

Date

1892-1919

Cote

EDEPOT 140/27 (Cote)

65

Recensement : renseignements sur la situation des habitants.

Date

1917

Cote

EDEPOT 140/26 (Cote)

66

Militaires tués : tableaux nominatifs. Matrices générales : copies.

Date

1915-1916

Cote

EDEPOT 140/25 (Cote)

67

Matrices générales : copies. Dépôts des 25 janvier 1991 et 11 février 1993.

Date

1962-1971

Cote

EDEPOT 140/24 (Cote)

68

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1943

Cote

EDEPOT 140/23 (Cote)

69

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

1843

Cote

EDEPOT 140/22 (Cote)

70

Contributions foncières : matrice.

Date

1843

Cote

EDEPOT 140/21 (Cote)

71

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1883-1890

Cote

EDEPOT 140/20 (Cote)

72

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEPOT 140/19 (Cote)

73

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1863-1872

Cote

EDEPOT 140/18 (Cote)

74

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 140/17 (Cote)

75

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 140/16 (Cote)

76

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1833-1842

Cote

EDEPOT 140/15 (Cote)

77

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEPOT 140/14 (Cote)

78

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEPOT 140/13 (Cote)

79

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1802-1812

Cote

EDEPOT 140/12 (Cote)

80

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1793-1802

Cote

EDEPOT 140/11 (Cote)

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