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99 résultats

Résultats de la recherche

1

Legs Lemoine : extraits des délibérations, correspondance, actes notariés. Emprunt communal (1928).

Date

1928-1931

Cote

EDEPOT 490/20 (Cote)

2

Mairie, presbytère, lavoir, travaux de réparation des toitures : facture.

Date

1942

Cote

EDEPOT 490/21 (Cote)

3

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 251 (Cote)

4
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

177 medias

Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2 E 197 (8) (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 252 (Cote)

6

Dommages de guerre : correspondance, arrêtés, plans, liste nominative des propriétés détruites, extraits des délibérations, procès-verbaux, devis, mémoire des travaux.

Date

1920-1930

Cote

EDEPOT 490/12 (Cote)

7

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

EDEPOT 490/3 (Cote)

8
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

184 medias

Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Date

1823-1832

Cote

2 E 197 (6) (Cote)

9
Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

127 medias

Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

Date

1802-1812

Cote

2 E 197 (4) (Cote)

10
FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 02

1 media

FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 02

Date

1826

Cote

139 FI 98 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 240 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 238 (Cote)

13

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1873-1892

Cote

EDEPOT 490/6 (Cote)

14

Traitement du receveur : décomptes, arrêtés.

Date

1924-1927

Cote

EDEPOT 490/11 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 244 (Cote)

16
FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 03

1 media

FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 03

Date

1826

Cote

139 FI 98 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 249 (Cote)

18

Assistance, médicale gratuite ; soins médicaux aux victimes de la guerre ; assistance aux femmes en couches ; encouragement national à donner aux familles nombreuses : états nominatifs des bénéficiaires, bons, déclarations, arrêtés, extraits des délibérations.

Date

1919-1940

Cote

EDEPOT 490/28 (Cote)

19

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

20
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

144 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 197 (13) (Cote)

21

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1853-1872

Cote

EDEPOT 490/5 (Cote)

22

Budgets primitifs.

Date

1920-1944, 1963-1966

Cote

EDEPOT 490/18 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 235 (Cote)

24
Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

127 medias

Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

Date

1802-1812

Cote

2 E 197 (4) (Cote)

25
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

184 medias

Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Date

1823-1832

Cote

2 E 197 (6) (Cote)

26

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

EDEPOT 490/4 (Cote)

27

Conseil municipal, délibérations.

Date

1920-1948

Cote

EDEPOT 490/1 (Cote)

28
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1755-1791)

202 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures (1755-1791)

Date

1755-1791

Cote

2 E 197 (2) (Cote)

29

Contrôle des étrangers : registres d'inscription, avis de départs et d'arrivées.

Date

1928-1948

Cote

EDEPOT 490/16 (Cote)

30

Agriculture, déclarations d'ensemencements et de récoltes, listes récapitulatives des exploitations, demandes et distribution des engrais, répartition des contingents d'imposition : tableaux, fiches, correspondance.

Date

1936-1944

Cote

EDEPOT 490/7 (Cote)

31

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 242 (Cote)

32
FOAMEIX - Section B - de Bloucq - feuille 01

1 media

FOAMEIX - Section B - de Bloucq - feuille 01

Date

1826

Cote

139 FI 98 (Cote)

33

Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

Date

1929-1959

Cote

EDEPOT 490/2 (Cote)

34

Eglise, acquisition de cloches, d'une horloge et de bancs : correspondance, factures, traité de gré à gré.

Date

1927-1928

Cote

EDEPOT 490/22 (Cote)

35
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

188 medias

Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Date

1833-1842

Cote

2 E 197 (7) (Cote)

36

Matrices générales : copies

Date

1922-1956

Cote

EDEPOT 490/9 (Cote)

37

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

38

Statistiques agricoles : questionnaires.

Date

1919-1932

Cote

EDEPOT 490/8 (Cote)

39
Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

181 medias

Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

Date

1813-1822

Cote

2 E 197 (5) (Cote)

40
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

177 medias

Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2 E 197 (8) (Cote)