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Résultats de la recherche

1

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

2

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

3

Bureau de bienfaisance, budgets primitifs (1920-1939, 1963-1967), comptes administratifs (1919, 1933-1938, 193-1965), comptes de gestion (1912-1925), règlement (1910), renouvellement des membres des commissions administratives (1933).

Date

1910-1967

Cote

EDEPOT 490/27 (Cote)

4

Chemins vicinaux : budgets (1910-1946) ; travaux d'entretien : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.

Date

1925-1965

Cote

EDEPOT 490/25 (Cote)

5

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

6

Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

Date

1929-1959

Cote

EDEPOT 490/2 (Cote)

7

Matrices générales : copies

Date

1922-1956

Cote

EDEPOT 490/9 (Cote)

8

Contributions directes : registre d'inscription des déclarations, tableaux, liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

Date

1923-1954

Cote

EDEPOT 490/10 (Cote)

9

Conseil municipal, délibérations.

Date

1920-1948

Cote

EDEPOT 490/1 (Cote)

10

Contrôle des étrangers : registres d'inscription, avis de départs et d'arrivées.

Date

1928-1948

Cote

EDEPOT 490/16 (Cote)

11

Budgets primitifs.

Date

1920-1944, 1963-1966

Cote

EDEPOT 490/18 (Cote)

12

Agriculture, déclarations d'ensemencements et de récoltes, listes récapitulatives des exploitations, demandes et distribution des engrais, répartition des contingents d'imposition : tableaux, fiches, correspondance.

Date

1936-1944

Cote

EDEPOT 490/7 (Cote)

13

Comptes administratifs.

Date

1919-1943, 1962-1965

Cote

EDEPOT 490/19 (Cote)

14

Mairie, presbytère, lavoir, travaux de réparation des toitures : facture.

Date

1942

Cote

EDEPOT 490/21 (Cote)

15

Conduite d'eau et bac communal, travaux de réparation : mémoire des travaux, facture.

Date

1942

Cote

EDEPOT 490/26 (Cote)

16

Assistance, médicale gratuite ; soins médicaux aux victimes de la guerre ; assistance aux femmes en couches ; encouragement national à donner aux familles nombreuses : états nominatifs des bénéficiaires, bons, déclarations, arrêtés, extraits des délibérations.

Date

1919-1940

Cote

EDEPOT 490/28 (Cote)

17

Logement et cantonnement : état des sommes dues aux habitants.

Date

1940

Cote

EDEPOT 490/14 (Cote)

18

Liste des électeurs. Liste des électeurs.

Date

1936

Cote

EDEPOT EDEPOT 490/17 (Cote)

19

Ecole, travaux : factures.

Date

1933

Cote

EDEPOT 490/24 (Cote)

20

Statistiques agricoles : questionnaires.

Date

1919-1932

Cote

EDEPOT 490/8 (Cote)