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80 résultats

Résultats de la recherche

1

Evaluations cadastrales, révisions : extraits de rôles, fiches analytiques.

Date

1975-2009

Cote

EDEPOT 546/19 (Cote)

2

Bureau d'aide sociale : délibérations (1923-1959), dossier familiaux, notifications, correspondance concernant le RMI .

Date

1923-2009

Cote

EDEPOT 546/50 (Cote)

3

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

4

Etrangers : registre de contrôle (1922-1931), registre d'immatriculation (1925-1931), registre d'inscription (1927-1933), demande de naturalisation, registre des visas d'arrivée et de départ.

Date

1922-2005

Cote

EDEPOT 546/34 (Cote)

5

Débit de boissons : arrêtés, registre à souche.

Date

1920-2003

Cote

EDEPOT 546/29 (Cote)

6

Catastrophe naturelle, dégâts causés par un orage : correspondance.

Date

2002

Cote

EDEPOT 546/32 (Cote)

7

Recensement militaire : listes communales.

Date

1921-1987

Cote

EDEPOT 546/21 (Cote)

8

Vaccinations : carnet à souche (1921-1932), listes nominatives des assujettis (1922-1947), certificat (1926).

Date

1921-1987

Cote

EDEPOT 546/35 (Cote)

9

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

10

Budgets primitifs.

Date

1922-1969

Cote

EDEPOT 546/42 (Cote)

11

Propriété bâties et non bâties : matrice.

Date

1936-1967

Cote

EDEPOT 546/15 (Cote)

12

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

13

Affaires militaires : mémoire du centenaire de Foch. Mobilisation nationale : instructions, déclarations, bons, correspondance, états réquisitions de logement et de cantonnement. Ravitaillement général : liste nominatives, instructions concernant la défense passive contre les attaques aériennes. Sépultures militaires : bulletins portant avis de décès. Plan départemental de mobilisation : état nominatif.

Date

1936-1961

Cote

EDEPOT 546/23 (Cote)

14

Propriétés non bâties : matrices.

Date

1936-1961

Cote

EDEPOT 546/14 (Cote)

15

Agriculture : registre communal des déclarations de récolte de blé, enquêtes agricoles, statistiques, syndicat de lutte contre les ennemis de la culture : tableaux, correspondance.

Date

1926-1960

Cote

EDEPOT 546/7 (Cote)

16

Registres de comptabilité.

Date

1940-1959

Cote

EDEPOT 546/45 (Cote)

17

Sapeurs-pompiers : registre matricule, factures, livrets.

Date

1925-1959

Cote

EDEPOT 546/24 (Cote)

18

Contributions directes : liste des contribuables, contributions foncières des propriétés, tarifs des évaluations, procès-verbal, registre à souche déclarations de contributions directes.

Date

1919-1959

Cote

EDEPOT 546/18 (Cote)

19

Chemins vicinaux, budgets (1922-1934), fixation des contingents: arrêtés. (1924-1959).

Date

1922-1959

Cote

EDEPOT 546/48 (Cote)

20

Comptes administratifs (1920-1957) ; compte de gestion (1913-1925).

Date

1913-1957

Cote

EDEPOT 546/43 (Cote)