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80 résultats

Résultats de la recherche

1

Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux, listes électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEPOT 546/8 (Cote)

2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 328 (Cote)

3

Evaluations cadastrales, révisions : extraits de rôles, fiches analytiques.

Date

1975-2009

Cote

EDEPOT 546/19 (Cote)

4

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 546/4 (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 336 (Cote)

6

Recettes et dépense : livres de détail (1938-1945) ; recettes et mandats communaux : registres d'inscription (1936-1937).

Date

1936-1945

Cote

EDEPOT 546/44 (Cote)

7

Recensement militaire : listes communales.

Date

1921-1987

Cote

EDEPOT 546/21 (Cote)

8

Listes électorales (1900-1956), procès-verbaux de délivrance de cartes électorales (1932-1945), désignation de délégués de l'administration : arrêtés (1922-1928).

Date

1922-1956

Cote

EDEPOT 546/36 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 344 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 338 (Cote)

11

Taxes des prestations ; taxes sur les chiens et chemins : rôles, registres à souche (1927-1946).

Date

1914-1946

Cote

EDEPOT 546/17 (Cote)

12

Registres de comptabilité.

Date

1940-1959

Cote

EDEPOT 546/45 (Cote)

13

Propriétés non bâties : matrices. - Vol 1.

Date

1914-1935

Cote

EDEPOT 546/11 (Cote)

14

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 334 (Cote)

16

Etrangers : registre de contrôle (1922-1931), registre d'immatriculation (1925-1931), registre d'inscription (1927-1933), demande de naturalisation, registre des visas d'arrivée et de départ.

Date

1922-2005

Cote

EDEPOT 546/34 (Cote)

17

Sapeurs-pompiers : registre matricule, factures, livrets.

Date

1925-1959

Cote

EDEPOT 546/24 (Cote)

18

Contentieux : correspondance, mandat de paiement.

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT 546/3 (Cote)

19

Conseil municipal, délibérations.

Date

1920-1944

Cote

EDEPOT 546/1 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 327 (Cote)

21

Police municipale : arrêtés.

Date

1924-1946

Cote

EDEPOT 546/28 (Cote)

22

Budgets primitifs.

Date

1922-1969

Cote

EDEPOT 546/42 (Cote)

23

Comptes administratifs (1920-1957) ; compte de gestion (1913-1925).

Date

1913-1957

Cote

EDEPOT 546/43 (Cote)

24

Affaires militaires : mémoire du centenaire de Foch. Mobilisation nationale : instructions, déclarations, bons, correspondance, états réquisitions de logement et de cantonnement. Ravitaillement général : liste nominatives, instructions concernant la défense passive contre les attaques aériennes. Sépultures militaires : bulletins portant avis de décès. Plan départemental de mobilisation : état nominatif.

Date

1936-1961

Cote

EDEPOT 546/23 (Cote)

25

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1936

Cote

EDEPOT 546/9 (Cote)

26

Bureau d'aide sociale : délibérations (1923-1959), dossier familiaux, notifications, correspondance concernant le RMI .

Date

1923-2009

Cote

EDEPOT 546/50 (Cote)

27

Vaccinations : carnet à souche (1921-1932), listes nominatives des assujettis (1922-1947), certificat (1926).

Date

1921-1987

Cote

EDEPOT 546/35 (Cote)

28

Biens ecclésiastiques : instructions.

Date

1910-1928

Cote

EDEPOT 546/49 (Cote)

29

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 332 (Cote)

30

Herbages, locations : procès-verbaux d'adjudications, délibérations.

Date

1932-1949

Cote

EDEPOT 546/47 (Cote)

31

Elections : procès-verbaux : Conseil d'arrondissement.

Date

1925-1936

Cote

EDEPOT 546/39 (Cote)

32

Coopérative de reconstruction : journal-grand livre.

Date

1921-1930

Cote

EDEPOT 546/25 (Cote)

33

Propriétés non bâties : états de sections.

Date

1930

Cote

EDEPOT 546/10 (Cote)

34

Asile d'aliénés : arrêtés.

Date

1936-1937

Cote

EDEPOT 546/52 (Cote)

35

Chasse : correspondance, assurances, documentation, registre des permis.

Date

1930, 1932, 1954-2009

Cote

EDEPOT 546/30 (Cote)

36

Police générale : fiches de voyageurs, arrêtés, visa de circulation des nomades (1951).

Date

1951, 1934-1937

Cote

EDEPOT 546/33 (Cote)

37

Contributions directes : liste des contribuables, contributions foncières des propriétés, tarifs des évaluations, procès-verbal, registre à souche déclarations de contributions directes.

Date

1919-1959

Cote

EDEPOT 546/18 (Cote)

38

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1873-1892

Cote

EDEPOT 546/6 (Cote)

39

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 343 (Cote)

40

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 331 (Cote)