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80 résultats

Résultats de la recherche

1

Evaluations cadastrales, révisions : extraits de rôles, fiches analytiques.

Date

1975-2009

Cote

EDEPOT 546/19 (Cote)

2

Bureau d'aide sociale : délibérations (1923-1959), dossier familiaux, notifications, correspondance concernant le RMI .

Date

1923-2009

Cote

EDEPOT 546/50 (Cote)

3

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

4

Etrangers : registre de contrôle (1922-1931), registre d'immatriculation (1925-1931), registre d'inscription (1927-1933), demande de naturalisation, registre des visas d'arrivée et de départ.

Date

1922-2005

Cote

EDEPOT 546/34 (Cote)

5

Débit de boissons : arrêtés, registre à souche.

Date

1920-2003

Cote

EDEPOT 546/29 (Cote)

6

Catastrophe naturelle, dégâts causés par un orage : correspondance.

Date

2002

Cote

EDEPOT 546/32 (Cote)

7

Recensement militaire : listes communales.

Date

1921-1987

Cote

EDEPOT 546/21 (Cote)

8

Vaccinations : carnet à souche (1921-1932), listes nominatives des assujettis (1922-1947), certificat (1926).

Date

1921-1987

Cote

EDEPOT 546/35 (Cote)

9

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

10

Budgets primitifs.

Date

1922-1969

Cote

EDEPOT 546/42 (Cote)

11

Propriété bâties et non bâties : matrice.

Date

1936-1967

Cote

EDEPOT 546/15 (Cote)

12

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

13

Affaires militaires : mémoire du centenaire de Foch. Mobilisation nationale : instructions, déclarations, bons, correspondance, états réquisitions de logement et de cantonnement. Ravitaillement général : liste nominatives, instructions concernant la défense passive contre les attaques aériennes. Sépultures militaires : bulletins portant avis de décès. Plan départemental de mobilisation : état nominatif.

Date

1936-1961

Cote

EDEPOT 546/23 (Cote)

14

Propriétés non bâties : matrices.

Date

1936-1961

Cote

EDEPOT 546/14 (Cote)

15

Agriculture : registre communal des déclarations de récolte de blé, enquêtes agricoles, statistiques, syndicat de lutte contre les ennemis de la culture : tableaux, correspondance.

Date

1926-1960

Cote

EDEPOT 546/7 (Cote)

16

Registres de comptabilité.

Date

1940-1959

Cote

EDEPOT 546/45 (Cote)

17

Sapeurs-pompiers : registre matricule, factures, livrets.

Date

1925-1959

Cote

EDEPOT 546/24 (Cote)

18

Contributions directes : liste des contribuables, contributions foncières des propriétés, tarifs des évaluations, procès-verbal, registre à souche déclarations de contributions directes.

Date

1919-1959

Cote

EDEPOT 546/18 (Cote)

19

Chemins vicinaux, budgets (1922-1934), fixation des contingents: arrêtés. (1924-1959).

Date

1922-1959

Cote

EDEPOT 546/48 (Cote)

20

Comptes administratifs (1920-1957) ; compte de gestion (1913-1925).

Date

1913-1957

Cote

EDEPOT 546/43 (Cote)

21

Listes électorales (1900-1956), procès-verbaux de délivrance de cartes électorales (1932-1945), désignation de délégués de l'administration : arrêtés (1922-1928).

Date

1922-1956

Cote

EDEPOT 546/36 (Cote)

22

Caisse départementale de secours contre la mortalité du bétail : listes de collectes, comptes d'exploitation.

Date

1948-1952

Cote

EDEPOT 546/53 (Cote)

23

Police générale : fiches de voyageurs, arrêtés, visa de circulation des nomades (1951).

Date

1951, 1934-1937

Cote

EDEPOT 546/33 (Cote)

24

Dommages de guerre : avis d'émission de réquisitions, travaux de remise en état, délibérations.

Date

1939-1950

Cote

EDEPOT 546/27 (Cote)

25

Herbages, locations : procès-verbaux d'adjudications, délibérations.

Date

1932-1949

Cote

EDEPOT 546/47 (Cote)

26

Recensement de chevaux et véhicules : registres, instructions, correspondance.

Date

1922-1949

Cote

EDEPOT 546/22 (Cote)

27

Contentieux : correspondance, mandat de paiement.

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT 546/3 (Cote)

28

Taxes des prestations ; taxes sur les chiens et chemins : rôles, registres à souche (1927-1946).

Date

1914-1946

Cote

EDEPOT 546/17 (Cote)

29

Police municipale : arrêtés.

Date

1924-1946

Cote

EDEPOT 546/28 (Cote)

30

Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

Date

1932-1946

Cote

EDEPOT 546/2 (Cote)

31

Recettes et dépense : livres de détail (1938-1945) ; recettes et mandats communaux : registres d'inscription (1936-1937).

Date

1936-1945

Cote

EDEPOT 546/44 (Cote)

32

Conseil municipal, délibérations.

Date

1920-1944

Cote

EDEPOT 546/1 (Cote)

33

Caisse départementale des incendiés : listes de collectes.

Date

1921-1944

Cote

EDEPOT 546/54 (Cote)

34

Bureau de bienfaisance, budgets (1923-1939) ; comptes administratifs (1923-1937) ; comptes de gestion (1913-1925).

Date

1913-1939

Cote

EDEPOT 546/51 (Cote)

35

PTT, cabine téléphonique : délibérations, déclarations, instructions.

Date

1938

Cote

EDEPOT 546/20 (Cote)

36

Asile d'aliénés : arrêtés.

Date

1936-1937

Cote

EDEPOT 546/52 (Cote)

37

Abri-lavoir : devis, délibération, correspondance.

Date

1935-1937

Cote

EDEPOT 546/46 (Cote)

38

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1936

Cote

EDEPOT 546/9 (Cote)

39

Elections : procès-verbaux : Conseil d'arrondissement.

Date

1925-1936

Cote

EDEPOT 546/39 (Cote)

40

Elections : procès-verbaux : Législatives.

Date

1924-1936

Cote

EDEPOT 546/38 (Cote)