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1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

2

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

3

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 348 (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 347 (Cote)

6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 346 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 345 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 344 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 343 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 342 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 341 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 340 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 339 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 338 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 337 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 336 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 335 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 334 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 333 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 332 (Cote)

21

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 331 (Cote)

22

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 330 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 329 (Cote)

24

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 328 (Cote)

25

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 327 (Cote)

26

Vente de terres par Jean Hilard demeurant à Forge, à messire Pierre Boutroux, chanoine du chapitre de Montfaucon : copie de contrat - Actes notariés à Forge

Date

1711-1711

Cote

1 J 37 (Cote), 1 J 379 (Ancienne cote)

27

Caisse départementale des incendiés : listes de collectes.

Date

1921-1944

Cote

EDEPOT 546/54 (Cote)

28

Caisse départementale de secours contre la mortalité du bétail : listes de collectes, comptes d'exploitation.

Date

1948-1952

Cote

EDEPOT 546/53 (Cote)

29

Asile d'aliénés : arrêtés.

Date

1936-1937

Cote

EDEPOT 546/52 (Cote)

30

Bureau de bienfaisance, budgets (1923-1939) ; comptes administratifs (1923-1937) ; comptes de gestion (1913-1925).

Date

1913-1939

Cote

EDEPOT 546/51 (Cote)

31

Bureau d'aide sociale : délibérations (1923-1959), dossier familiaux, notifications, correspondance concernant le RMI .

Date

1923-2009

Cote

EDEPOT 546/50 (Cote)

32

Biens ecclésiastiques : instructions.

Date

1910-1928

Cote

EDEPOT 546/49 (Cote)

33

Chemins vicinaux, budgets (1922-1934), fixation des contingents: arrêtés. (1924-1959).

Date

1922-1959

Cote

EDEPOT 546/48 (Cote)

34

Herbages, locations : procès-verbaux d'adjudications, délibérations.

Date

1932-1949

Cote

EDEPOT 546/47 (Cote)

35

Abri-lavoir : devis, délibération, correspondance.

Date

1935-1937

Cote

EDEPOT 546/46 (Cote)

36

Registres de comptabilité.

Date

1940-1959

Cote

EDEPOT 546/45 (Cote)

37

Recettes et dépense : livres de détail (1938-1945) ; recettes et mandats communaux : registres d'inscription (1936-1937).

Date

1936-1945

Cote

EDEPOT 546/44 (Cote)

38

Comptes administratifs (1920-1957) ; compte de gestion (1913-1925).

Date

1913-1957

Cote

EDEPOT 546/43 (Cote)

39

Budgets primitifs.

Date

1922-1969

Cote

EDEPOT 546/42 (Cote)

40

Elections : procès-verbaux : Conseil municipal.

Date

1919-1935

Cote

EDEPOT 546/41 (Cote)