Arrêtés et règlements (1842-1898). Personnel (18l6-1924). Finances (1862-1931). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1870-1890). Concessions (1894-1943).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 478 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Frémeréville-sous-les-Côtes.
- Arrêtés et règlements (1842-1898). Personnel (18l6-1924)....