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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

3

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

4

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

5

Fonds Bernard Thomas

Date

1997-2012

Cote

193 J (Cote)

6

Foyer rural de Loisey, Culey, Géry : correspondance avec les curés de Loisey.

Date

1957-1966

Cote

19 J 7277 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1802-1803

Cote

19 J 5855 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes : registre de catholicité

Date

1803-1834

Cote

19 J 5855 (Cote)

9

Fabrique : inventaire des biens, comptes. Population

Date

1905-1906

Cote

19 J 5853 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1905-1909

Cote

19 J 3534 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1901-1904

Cote

19 J 3533 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 3532 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 3531 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 3530 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 3529 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1878

Cote

19 J 3528 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877

Cote

19 J 3527 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1876

Cote

19 J 3526 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875

Cote

19 J 3525 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1874

Cote

19 J 3524 (Cote)