Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  2. Résultat n°2

    Ouvrage : Biographie universelle. Tome 4. C à E.

    Date

    XXe

    Cote

    19 J 3380 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Ouvrage : Biographie universelle. Tome 4. C à E.
  3. Résultat n°3

    Ouvrage manuscrit : Questions sur la religion catholique, sacrements, prêtrise...

    Date

    XXe

    Cote

    19 J 3356 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Ouvrage manuscrit : Questions sur la religion catholique,…
  4. Résultat n°4

    Locaux des pompiers, projet de sanitaires et de vestiaires : plans, déclaration de travaux (1995). Sirène ; moto pompe ; corbillard ; bascule de 500 kilogrammes, fournitures : traités de gré à gré (1920-1942).

    Date

    1920-1995

    Cote

    EDEPOT158/226 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Locaux des pompiers, projet de sanitaires et de vestiaires…
  5. Résultat n°5

    Matrice primitive des propriétés [par nom d'habitant avec l'état de leurs propriétés].

    Date

    mercredi 20 mars 1991

    Cote

    EDEPOT158/59 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Matrice primitive des propriétés [par nom d'habitant…
  6. Résultat n°6

    Propriétés bâties et non bâties : matrice.

    Date

    1988

    Cote

    EDEPOT158/135 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  7. Résultat n°7

    Matrices.

    Date

    1913-1987

    Cote

    EDEPOT158/132-133 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties.
    • Matrices.
  8. Résultat n°8

    Etat de sections.

    Date

    1949-1987

    Cote

    EDEPOT158/134 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties.
    • Etat de sections.
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1942-1979

    Cote

    EDEPOT158/198 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série I : Police
    • Vaccinations : listes nominatives.
  12. Résultat n°12

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel…
  13. Résultat n°13

    Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978), chronos (1968-1978). Rentrées scolaires : emplois du temps (1965-1979), rapports annuels (1963-1970). Bourses d'étude (1968-1976). Enseignants : arrêtés de nomination (1963-1979). Coopérative scolaire : pièces comptables (1965-1973). Pédagogie, expositions didactiques (1965-1966).

    Date

    1963-1979

    Cote

    1377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Gondrecourt-le-Château (collège du Val…
    • Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978),…
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Chasse, location ; adjudication du droit : procès verbaux, correspondance, arrêtés, cahier des charges, extraits des délibérations, arrêtés, baux.

    Date

    1908-1978

    Cote

    EDEPOT158/228 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Chasse, location ; adjudication du droit : procès…
  16. Résultat n°16

    Association foncière de Gondrecourt, renouvellement des membres ; dissolution ; subventions ; projet d'aménagement de chemins d'exploitation : correspondance, certificats de paiement, budget, comptes, plans, devis, cahier des charges.

    Date

    1966-1977

    Cote

    EDEPOT158/185 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série G : Impositions
    • Association foncière de Gondrecourt, renouvellement…
  17. Résultat n°17

    Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1201 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Listes électorales (1951-années 1970). Inscription des individus privés du droit électoral : registre (1844-1916).

    Date

    1844-1975

    Cote

    EDEPOT158/199 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série K : Elections
    • Listes électorales (1951-années 1970). Inscription…
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs.

    Date

    1845-1974

    Cote

    EDEPOT158/210 (Cote)

    • Contexte : Gondrecourt-le-Château E dépôt 158
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.