Gondrecourt-le-Château (Meuse)

1

Collection L'Huillier

Date

XVIIIe-XXe

Cote

55 J (Cote)

Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
Collection L'Huillier

2

Mairie et écoles (1818-1931). Salle d'asile (1858-1862).

Date

1818-1931

Cote

2 O 517 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Gondrecourt-le-Château.
Mairie et écoles (1818-1931). Salle d'asile (1858-1862).

3

Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt, Broussey-en-Blois, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Taillancourt, Dainville-Bertheléville, Delouze, Demange-aux-Eaux, Naives-en-Blois, Pagny-la-Blanche-Côte, Sepvigny, Uruffe, Vouthon-Bas.

Date

1454-1731

Cote

8 E 13 (Cote)

Contexte : Confréries et sociétés laïques
Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt,...

4

Bureau de Gondrecourt-le-Château.

Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...
Enregistrement.
Bureau de Gondrecourt-le-Château.

5

Église, presbytère et cimetière.

Date

An IX-1933

Cote

2 O 518 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Gondrecourt-le-Château.
Église, presbytère et cimetière.

6

Fonds de l'association "Les Américains de la Gondrecourt area"

Date

1914-1919

Cote

252 J 1-50 (Cote)

Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
Fonds de l'association "Les Américains de la Gondrecourt...

7

1679-1728

Date

1679-1728

Cote

8 E 5 (Cote)

Contexte : Confréries et sociétés laïques
Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
Délibérations.
1679-1728

8

Prison (1817-1847). Abattoir (1844-1861). Divers (1815-1943).

Date

1815-1943

Cote

2 O 520 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Gondrecourt-le-Château.
Prison (1817-1847). Abattoir (1844-1861). Divers (1815-1943).

9

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...

10

Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages Houdelaincourt, Gondrecourt, Saint-Thiébaut (Saint-Joire), Ribeaucourt, Bonnet, Mandres, Montiers-sur-Saulx, Luméville, Cirfontaines-en-Ornois et bois de Latrémont, Chassey-Beaupré, Bure, Domremy-Saint-Antoine et forêt de Grammont, Saint-Amand, Boviolles, Reffroy, Naix-aux-Forges, Tronville, Longeaux, Toul, Blénod-lès-Toul.

Date

1179-1776

Cote

16 H 8 (Cote)

Contexte : Fonds de l'abbaye d'Évaux-en-Ornois.
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages...

11

Éclairage (1845-1922). Distribution d'eau. An VII-1920). Adduction d'eau (1920-1950).

Date

An VII-1950

Cote

2 O 519 (Cote)

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Gondrecourt-le-Château.
Éclairage (1845-1922). Distribution d'eau. An VII-1920)....

12

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

13

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...

14

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...

15

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

Date

1975-1982

Cote

502 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Contrats de pays : instructions générales, décisions...

16

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

Date

1861-2005

Cote

2117 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale des territoires.
Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun,...

17

Étain - Louppy-sur-Loison.

Cote

1 T 978 (Cote)

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...
Enseignement privé.
Anciennes écoles privées.
Étain - Louppy-sur-Loison.

18

Statuts : procès, comptabilité.

Date

1590-1791

Cote

8 E 11 (Cote)

Contexte : Confréries et sociétés laïques
Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
Statuts : procès, comptabilité.

19

Travaux effectués à divers édifices communaux.

Date

1954-1960

Cote

275 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Culture.
Service départemental de l'architecture.
Travaux effectués à divers édifices communaux.

20

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables,...

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Collection L'Huillier

Date

Cote

Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

Mairie et écoles (1818-1931). Salle d'asile (1858-1862).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt, Broussey-en-Blois, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Taillancourt, Dainville-Bertheléville, Delouze, Demange-aux-Eaux, Naives-en-Blois, Pagny-la-Blanche-Côte, Sepvigny, Uruffe, Vouthon-Bas.

Date

Cote

Contexte : Confréries et sociétés laïques

Bureau de Gondrecourt-le-Château.

Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

Église, presbytère et cimetière.

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Fonds de l'association "Les Américains de la Gondrecourt area"

Date

Cote

Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

1679-1728

Date

Cote

Contexte : Confréries et sociétés laïques

Prison (1817-1847). Abattoir (1844-1861). Divers (1815-1943).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'abbaye d'Évaux-en-Ornois.

Éclairage (1845-1922). Distribution d'eau. An VII-1920). Adduction d'eau (1920-1950).

Date

Cote

Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Étain - Louppy-sur-Loison.

Cote

Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

Statuts : procès, comptabilité.

Date

Cote

Contexte : Confréries et sociétés laïques

Travaux effectués à divers édifices communaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements