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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

Date

1993-2002

Cote

2120 W (Cote)

3

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

4

Économie : presse, documentation par commune.

Date

1982-1984

Cote

1556 W (Cote)

5

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

6
Cartes postales sur Mouilly, livret d'Henri Michel, correspondance, cahier d'écolier de son père.

18 medias

Cartes postales sur Mouilly, livret d'Henri Michel, correspondance, cahier d'écolier de son père.

Date

1916-1921

Cote

206 J 72 (Cote)

7
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

477 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 244 (15) (Cote)

8
Tables décennales (1803-1902)

144 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 240 (Cote)

9
Tables décennales (1803-1902)

144 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 240 (Cote)

10
Tables décennales (1803-1902)

144 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 240 (Cote)

11
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

477 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 244 (15) (Cote)

12
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

477 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 244 (15) (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 5450 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 632 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 628 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 5449 (Cote)

17
Naissances, Décès, Tables décennales (1883-1892)

149 medias

Naissances, Décès, Tables décennales (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 244 (14) (Cote)

18
Mariages, Tables décennales (1883-1892)

241 medias

Mariages, Tables décennales (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 244 (13) (Cote)

19
Naissances, Décès, Tables décennales (1883-1892)

149 medias

Naissances, Décès, Tables décennales (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 244 (14) (Cote)

20

Fabrique : budgets, comptes.

Date

1883-1892

Cote

19 J 5452 (Cote)