82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2

    Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

    Date

    1949-1973

    Cote

    1690 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Coopératives agricoles, construction de silos : marché...
  3. Résultat n°3

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  5. Résultat n°5

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  6. Résultat n°6

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1801-1804

    Cote

    19 J 7128 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  8. Résultat n°8

    Sacrements, sépultures : registre de catholicité

    Date

    1805-1844

    Cote

    19 J 7125 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, sépultures : registre de catholicité
  9. Résultat n°9

    Sacrements, mariages : registre de catholicité

    Date

    1804-1844

    Cote

    19 J 7124 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, mariages : registre de catholicité
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes : registre de catholicité

    Date

    1804-1844

    Cote

    19 J 7123 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes : registre de catholicité
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1908

    Cote

    19 J 6662 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1868-1879

    Cote

    19 J 6661 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1856-1867

    Cote

    19 J 6660 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1848-1855

    Cote

    19 J 6659 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15

    Fabrique, comptabilité : recettes et dépenses

    Date

    1891-1912

    Cote

    19 J 6339 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Fabrique, comptabilité : recettes et dépenses
  16. Résultat n°16

    Visite canonique : réponses au questionnaire

    Date

    1949

    Cote

    19 J 5854 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Visite canonique : réponses au questionnaire
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 300 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 299 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 298 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 297 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...