Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1857-1921). Finances (1871-1949). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1867-1890). Concessions (1863-1869).
Date
An X-1950
Cote
2 O 553 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Harville.
- Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1857-1921)....