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8 résultats

Résultats de la recherche

1

Heudicourt.

Date

-

Cote

-

2

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)

3

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)

4

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1811-1929). Finances (1867-1943). Biens (an IX-1948). Vaine pâture (1862-1890). Concessions (1904-1950).

Date

An IX-1950

Cote

2 O 582 (Cote)

5

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1903 W (Cote)

6

Mairie et écoles (1823-1934). Divers (an XII-1935).

Date

An XII-1935

Cote

2 O 583 (Cote)

7

Église, presbytère et cimetière (1806-1949). Distribution d'eau (an X-1931). Adduction d'eau (1911-1931).

Date

An X-1949

Cote

2 O 584 (Cote)

8

Biens (de Saulx-en-Woëvre à Vigneulles-lès-Hattonchâtel).

Date

1342-1792

Cote

9 G 2 (Cote)