Arrêtés et règlements (1871-1943). Personnel (1858-1932). Finances (1810-1949). Biens (an XIII-1945). Vaine pâture (1821-1890). Concessions (1876-1950).
Date
An XIII-1950
Cote
2 O 594 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Inor.
- Arrêtés et règlements (1871-1943). Personnel (1858-1932)....