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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

3

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

4

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 132 (Cote)

6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 131 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 129 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 127 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 126 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 125 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 124 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 123 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 122 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 121 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 120 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 119 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 118 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 117 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 116 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 115 (Cote)

21

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 114 (Cote)

22

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 113 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 112 (Cote)

24

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 111 (Cote)

25

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 110 (Cote)

26

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 109 (Cote)

27

Abornement : plan, procès-verbaux, tableaux des contenances.

Date

1856-1914

Cote

104 Fi 1080 (Cote), EDEPOT 145/56 (Cote intellectuelle)

28

Plan cadastral.

Date

1831

Cote

104 Fi 1079 (Cote), EDEPOT 145/55 (Cote intellectuelle)

29

Plan de remembrement.

Date

1956

Cote

104 Fi 108 (Cote), EDEPOT 145/57 (Cote intellectuelle)

30

Allocations militaires : notifications des décisions ; soins médicaux aux victimes de la guerre : liste nominative ; attribution d'un pécule aux familles des combattants morts pour la France, demandes des ayants-droits : bordereaux.

Date

1919-1941

Cote

EDEPOT 145/117 (Cote)

31

Monument aux morts, projet de construction, autorisation, subventionnement : correspondance, croquis, factures, arrêté, état nominatif des victimes.

Date

1924-1926

Cote

EDEPOT 145/116 (Cote)

32

Dommages de guerre, constatations, indemnisations : décision du délégué départemental, correspondance, état des propriétés immobilières.

Date

1924-1954

Cote

EDEPOT 145/115 (Cote)

33

Cantonnement : états ; enlèvement et abandon d'objets mobiliers, déclarations : registres contrôles, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

EDEPOT 145/114 (Cote)

34

Administration militaire, plan départemental de mobilisation (1936, 1939) ; défense passive : liste des abris et tranchés ; recensement des hommes nés entre 1920 et 1922 : état nominatif ; demandes de sauf-conduit (1939-1940) ; renseignements sur la situation de la commune ; surveillance de la voie ferrée : instructions, états nominatifs du service de garde, plan de surveillance (1943).

Date

1939-1940

Cote

EDEPOT 145/113 (Cote)

35

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

EDEPOT 145/111 (Cote)

36

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1883-1892

Cote

EDEPOT 145/110 (Cote)

37

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1872-1882

Cote

EDEPOT 145/109 (Cote)

38

Registre d'état civil, décès.

Date

1862-1871

Cote

EDEPOT 145/108 (Cote)

39

Registre d'état civil, mariages.

Date

1862-1871

Cote

EDEPOT 145/107 (Cote)

40

Registre d'état civil, naissances.

Date

1862-1871

Cote

EDEPOT 145/106 (Cote)