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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

3

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)

4

Comptabilité de la fabrique : cahier d'émargement (1908), compte paroissial (1907).

Date

1907-1908

Cote

19 J 6769 (Cote)

5

Bureau des marguillers : registre des délibérations.

Date

1899-1903

Cote

19 J 6768 (Cote)

6

Registre des recettes du doyenné : listes des recettes par paroisses.

Date

1877-1893

Cote

19 J 6767 (Cote)

7

Annonces paroissiales : registre

Date

1953-1956

Cote

19 J 6766 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1925-1929

Cote

19 J 6393 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1920-1924

Cote

19 J 6392 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1915-1919

Cote

19 J 6391 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1910-1915

Cote

19 J 6390 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1905-1909

Cote

19 J 6389 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1900-1904

Cote

19 J 6388 (Cote)

14

Fabrique : correspondance

Date

1825-1862

Cote

19 J 6031 (Cote)

15

Fabrique, fondations : acceptations, correspondance avec l'évêché

Date

1845-1880

Cote

19 J 6030 (Cote)

16

Inventaire des titres et papiers

Date

AN II

Cote

19 J 6029 (Cote)

17

Fabrique, biens : titres

Date

1843-1876

Cote

19 J 6029 (Cote)

18

Fabrique : comptabilité

Date

AN XIII-1875

Cote

19 J 6028 (Cote)

19

Fabrique : budgets, comptes

Date

1812-1876

Cote

19 J 6027 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 4875 (Cote)