Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1862-1924). Finances (1872-1945). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1901-1950).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 672 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Lemmes.
- Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1862-1924)....