Arrêtés et règlements (1846-1930). Personnel (1830-1913). Finances (1819-1950). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1913). Concessions (1898-1949).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 723 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Loxéville.
- Arrêtés et règlements (1846-1930). Personnel (1830-1913)....