Arrêtés et règlements (1826-1898). Personnel (1858-1939). Finances (1871-1946). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1906-1950).
Date
An VIII-1950
Cote
2 O 786 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Mogeville.
- Arrêtés et règlements (1826-1898). Personnel (1858-1939)....