Arrêtés et règlements (1854-1907). Personnel (1853-1947). Finances (an XII-1944). Biens (an II-1949). Vaine pâture (1861-1890). Concessions (1896-1950).
Date
An II-1950
Cote
2 O 793 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Mont-devant-Sassey.
- Arrêtés et règlements (1854-1907). Personnel (1853-1947)....