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9 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1721-1755

    Date

    1721-1755

    Cote

    11 G 51 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure civile.
    • 1721-1755
  • 2

    Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).

    Date

    1609-1738

    Cote

    11 G 46 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
  • 3

    1731-1764

    Date

    1731-1764

    Cote

    11 G 49 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1731-1764
  • 4

    1700-1720

    Date

    1700-1720

    Cote

    11 G 50 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure civile.
    • 1700-1720
  • 5

    Justice en mairie de Montfaucon. Registres.

    Date

    1648-1719

    Cote

    11 G 53 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en mairie de Montfaucon. Registres.
  • 6

    1711-1730

    Date

    1711-1730

    Cote

    11 G 48 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1711-1730
  • 7

    1701-1710

    Date

    1701-1710

    Cote

    11 G 47 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1701-1710
  • 8

    Justice en garde.

    Date

    1618-1790

    Cote

    11 G 52 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en garde.
  • 9

    Justice en mairie de Montfaucon, Cuisy, Épinonville, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne.

    Date

    1626-1735

    Cote

    11 G 54 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en mairie de Montfaucon, Cuisy, Épinonville,...