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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Règlement. Procès contre les habitants de Montfaucon.
Cote
11 G 5 (Cote)
 Date
1630-1787
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prébendes.
  • Prébende préceptorale.
  • Règlement. Procès contre les habitants de Montfaucon.
2

Justice en mairie. Maire et échevins de Montfaucon.
Cote
11 G 15 (Cote)
 Date
1335-1786
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Justice en mairie. Maire et échevins de Montfaucon.
3

Bois de Montfaucon et Septsarges.
Cote
11 G 19 (Cote)
 Date
1498-1788
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Septsarges (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Bois.
  • Bois de Montfaucon et Septsarges.
4

Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.
Cote
11 G 20 (Cote)
 Date
1563-1735
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Bois.
  • Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.
5

Maisons canoniales, dîmes, droits seigneuriaux.
Cote
11 G 35 (Cote)
 Date
1528-1788
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
  • Montfaucon.
  • Maisons canoniales, dîmes, droits seigneuriaux.
6

Four banal, droit de hallage.
Cote
11 G 36 (Cote)
 Date
1514-1786
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
  • Montfaucon.
  • Four banal, droit de hallage.
7

Titres de propriété. Baux.
Cote
11 G 37 (Cote)
 Date
1541-1789
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
  • Montfaucon.
  • Titres de propriété. Baux.
8

Censes, moulin.
Cote
11 G 38 (Cote)
 Date
1470-1786
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
  • Montfaucon.
  • Censes, moulin.
9

Prés.
Cote
11 G 39 (Cote)
 Date
1550-1774
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
  • Montfaucon.
  • Prés.
10

Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
Cote
11 G 46 (Cote)
 Date
1609-1738
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
11

1701-1710
Cote
11 G 47 (Cote)
 Date
1701-1710
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1701-1710
12

1711-1730
Cote
11 G 48 (Cote)
 Date
1711-1730
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1711-1730
13

1731-1764
Cote
11 G 49 (Cote)
 Date
1731-1764
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1731-1764
14

1700-1720
Cote
11 G 50 (Cote)
 Date
1700-1720
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure civile.
  • 1700-1720
15

1721-1755
Cote
11 G 51 (Cote)
 Date
1721-1755
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure civile.
  • 1721-1755
16

Justice en garde.
Cote
11 G 52 (Cote)
 Date
1618-1790
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en garde.
17

Justice en mairie de Montfaucon. Registres.
Cote
11 G 53 (Cote)
 Date
1648-1719
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en mairie de Montfaucon. Registres.
18

Justice en mairie de Montfaucon, Cuisy, Épinonville, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne.
Cote
11 G 54 (Cote)
 Date
1626-1735
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Cuisy (Meuse), Épinonville (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Gesnes-en-Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en mairie de Montfaucon, Cuisy, Épinonville,...
19

11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
Cote
11 G (Cote)
 Date
1202-1796
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

  • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
20

Arrêtés et règlements (1844-1944). Personnel (1817-1939). Finances (1841-1948). Vaine pâture (1871-1891). Concessions (1840-1949).
Cote
2 O 800 (Cote)
 Date
1817-1949
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montfaucon.
  • Arrêtés et règlements (1844-1944). Personnel (1817-1939)....