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33 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Règlement. Procès contre les habitants de Montfaucon.

    Date

    1630-1787

    Cote

    11 G 5 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prébendes.
    • Prébende préceptorale.
    • Règlement. Procès contre les habitants de Montfaucon.
  • 2

    Justice en mairie. Maire et échevins de Montfaucon.

    Date

    1335-1786

    Cote

    11 G 15 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Justice en mairie. Maire et échevins de Montfaucon.
  • 3

    Bois de Montfaucon et Septsarges.

    Date

    1498-1788

    Cote

    11 G 19 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Bois.
    • Bois de Montfaucon et Septsarges.
  • 4

    Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.

    Date

    1563-1735

    Cote

    11 G 20 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Bois.
    • Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.
  • 5

    Maisons canoniales, dîmes, droits seigneuriaux.

    Date

    1528-1788

    Cote

    11 G 35 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Montfaucon.
    • Maisons canoniales, dîmes, droits seigneuriaux.
  • 6

    Four banal, droit de hallage.

    Date

    1514-1786

    Cote

    11 G 36 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Montfaucon.
    • Four banal, droit de hallage.
  • 7

    Titres de propriété. Baux.

    Date

    1541-1789

    Cote

    11 G 37 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Montfaucon.
    • Titres de propriété. Baux.
  • 8

    Censes, moulin.

    Date

    1470-1786

    Cote

    11 G 38 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Montfaucon.
    • Censes, moulin.
  • 9

    Prés.

    Date

    1550-1774

    Cote

    11 G 39 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Montfaucon.
    • Prés.
  • 10

    Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).

    Date

    1609-1738

    Cote

    11 G 46 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
  • 11

    1701-1710

    Date

    1701-1710

    Cote

    11 G 47 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1701-1710
  • 12

    1711-1730

    Date

    1711-1730

    Cote

    11 G 48 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1711-1730
  • 13

    1731-1764

    Date

    1731-1764

    Cote

    11 G 49 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure criminelle.
    • 1731-1764
  • 14

    1700-1720

    Date

    1700-1720

    Cote

    11 G 50 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure civile.
    • 1700-1720
  • 15

    1721-1755

    Date

    1721-1755

    Cote

    11 G 51 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure civile.
    • 1721-1755
  • 16

    Justice en garde.

    Date

    1618-1790

    Cote

    11 G 52 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en garde.
  • 17

    Justice en mairie de Montfaucon. Registres.

    Date

    1648-1719

    Cote

    11 G 53 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en mairie de Montfaucon. Registres.
  • 18

    Justice en mairie de Montfaucon, Cuisy, Épinonville, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne.

    Date

    1626-1735

    Cote

    11 G 54 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en mairie de Montfaucon, Cuisy, Épinonville,...
  • 19

    11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.

    Date

    1202-1796

    Cote

    11 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 11 G - Collégiale Saint-Germain de Montfaucon.
  • 20

    Arrêtés et règlements (1844-1944). Personnel (1817-1939). Finances (1841-1948). Vaine pâture (1871-1891). Concessions (1840-1949).

    Date

    1817-1949

    Cote

    2 O 800 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montfaucon.
    • Arrêtés et règlements (1844-1944). Personnel (1817-1939)....