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  1. Résultat n°1

    Rôles d'impôts.

    Date

    1973-1995

    Cote

    2037 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
    • Rôles d'impôts.
  2. Résultat n°2

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  3. Résultat n°3

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  4. Résultat n°4

    Ouvrages scolaires de biologie, sciences physiques, mathématiques, latin, allemand, anglais, géographie, français.

    Date

    1961-1990

    Cote

    1728 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Montiers-sur-Saulx.
    • Ouvrages scolaires de biologie, sciences physiques,...
  5. Résultat n°5

    Élèves : dossiers scolaires.

    Date

    1956-1985

    Cote

    1658 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Montiers-sur-Saulx.
    • Élèves : dossiers scolaires.
  6. Résultat n°6

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  7. Résultat n°7

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  8. Résultat n°8

    Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt, Les Hauts-De-Chée-Hargeville, Olizy-sur-Chiers, Montiers-sur-Saulx, Dommary-Baroncourt, Haironville, Beney-en-Woëvre.

    Date

    1979

    Cote

    659 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt,...
  9. Résultat n°9

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  10. Résultat n°10

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  11. Résultat n°11

    Bureau de Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...
    • Enregistrement.
    • Bureau de Montiers-sur-Saulx.
  12. Résultat n°12

    Travaux effectués à divers édifices communaux.

    Date

    1954-1960

    Cote

    275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux effectués à divers édifices communaux.
  13. Résultat n°13

    Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1821-1890). Concessions (1873-1949).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 807 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Montiers-sur-Saulx.
    • Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1821-1890). Concessions...
  14. Résultat n°14

    Arrêtés et règlements (1849-1907). Personnel (an VIII-1947). Finances (1852-1949).

    Date

    An VIII-1949

    Cote

    2 O 806 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Montiers-sur-Saulx.
    • Arrêtés et règlements (1849-1907). Personnel (an VIII-1947)....
  15. Résultat n°15

    Église, presbytère et cimetière (an XIII-1934). Divers (an XI-1941).

    Date

    An XI-1941

    Cote

    2 O 809 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Montiers-sur-Saulx.
    • Église, presbytère et cimetière (an XIII-1934). Divers...
  16. Résultat n°16

    Mairie et justice de paix (1862-1903). Écoles (1810-1922). Caserne de gendarmerie (1852-1925). Adduction d'eau (1911-1941).

    Date

    1810-1941

    Cote

    2 O 808 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Montiers-sur-Saulx.
    • Mairie et justice de paix (1862-1903). Écoles (1810-1922)....
  17. Résultat n°17

    Marville - Saint-Mihiel.

    Cote

    1 T 979 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...
    • Enseignement privé.
    • Anciennes écoles privées.
    • Marville - Saint-Mihiel.
  18. Résultat n°18

    Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.

    Date

    an XI-1884

    Cote

    1 T 248 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
  19. Résultat n°19

    Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...
    • Juridictions.
    • Montiers-sur-Saulx.
  20. Résultat n°20

    Fonds du prieuré de Dammarie-sur-Saulx.

    Date

    1573-1792

    Cote

    9 H 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds du prieuré de Dammarie-sur-Saulx.