Arrêtés et règlements (1852-1907). Personnel (1817-1924). Finances (1871-1945). Biens (an III-1950). Vaine pâture (1861-1893). Concessions (1894-1950).
Date
An III-1950
Cote
2 O 810 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Montigny-devant-Sassey.
- Arrêtés et règlements (1852-1907). Personnel (1817-1924)....