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Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

2157 W (Cote)

1974-1999

Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

permis de construire, autorisation d'urbanisme

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

2123 W (Cote)

1969-1993

Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

1634 W (Cote)

1975-1992

Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement économique, programmes prioritaires (1979-1989). Réhabilitation de la citadelle de Montmédy (1980).

1665 W (Cote)

1980-1988

Montmédy (Meuse)

documentation

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

968 W (Cote)

1985-1987

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

1395 W (Cote)

1940-1982

Montmédy (Meuse)

pièce comptable, rapport, statistique, compte financier

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

230 W (Cote)

1975-1981

Montmédy (Meuse), Commercy (Meuse), Void-Vacon (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Verdun (Meuse)

procès-verbal de réunion, compte administratif, budget, tarif

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

325 W (Cote)

1940-1978

Woël (Meuse), Warcq (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vertuzey (Euville, Meuse), Verdun (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Tannois (Meuse), Stainville (Meuse), Souilly (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Senon (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Pareid (Meuse), Nubécourt (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Mont-devant-Sassey (Meuse), Mognéville (Meuse), Milly-devant-Dun (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Marville (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laimont (Meuse), Lachalade (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Jouy-en-Argonne (Meuse), Hattonchâtel (Meuse), Haironville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Étain (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Douaumont (Meuse), Damvillers (Meuse), Culey (Meuse), Couvonges (Meuses), Cousances-les-Forges (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Consenvoye (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Chonville-Malaumont (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Bonnet (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Avioth (Meuse), Ancemont (Meuse)

rapport, correspondance

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

401 W 1-6 (Cote)

1966-1978

Savonnières-en-Perthois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Commercy (Meuse), Montmédy (Meuse), Les Islettes (Meuse), Étain (Meuse), Sivry-la-Perche (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Billemont (Dugny-sur-Meuse, Meuse), Montgrignon (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse), Velaines (Meuse)

bilan comptable, statut, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, décision

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

1709 W (Cote)

1951-1972

Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Spincourt (Meuse), Souilly (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Damvillers (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)

dossier individuel

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

1913 W (Cote)

1898-1971

Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

Bureau de Montmédy.

Montmédy (Meuse)

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

151 W (Cote)

1952-1969

Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)

marché public, pièce comptable

Hôpital-hospice de Montmédy.

H dépôt 9 (Cote)

1780-1957

Montmédy (Meuse)

Hypothèques.

4 Q (Cote)

Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)

Écoles primaires (1819-1951). Salle d'asile (1863-1875).

2 O 821 (Cote)

1819-1951

Montmédy (Meuse)

Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau (1913-1933). Éclairage (1904-1946).

2 O 822 (Cote)

An VIII-1951

Montmédy (Meuse)

Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.

2 O 819 (Cote)

1812-1951

Montmédy (Meuse)