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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 2/1286 (Cote)
Date
25 janvier 1862-6 mars 1862
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 209.
2
Cote
4 Q 2/1581 (Cote)
Date
7 juillet 1883-15 octobre 1883
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 504.
3
Cote
4 Q 2/2400 (Cote)
Date
13 juillet 1868-16 septembre 1869
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 33.
4
Cote
4 Q 2/1650 (Cote)
Date
26 janvier 1889-1er mars 1889
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 573.
5
Cote
4 Q 2/677 (Cote)
Date
6 mars 1878-1er avril 1878
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 402.
6
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
7
Cote
4 Q 2/1440 (Cote)
Date
23 août 1873-31 octobre 1873
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
8
Cote
4 Q 2/1599 (Cote)
Date
14 janvier 1885-21 février 1885
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 522.
9
Cote
4 Q 2/2031 (Cote)
Date
1er mars 1924-15 mars 1924
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 954.
10
Cote
4 Q 2/183 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 154.
11
Cote
4 Q 2/472 (Cote)
Date
6 mars 1857-25 mars 1857
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 197.
12
Cote
4 Q 2/2044 (Cote)
Date
19 juillet 1924-1er août 1924
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 967.
13
Cote
4 Q 2/1683 (Cote)
Date
21 mai 1891-11 juillet 1891
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 606.
14
Cote
4 Q 2/1080 (Cote)
Date
28 prairial an VII-24 prairial an VIII
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
15
Cote
4 Q 2/403 (Cote)
Date
22 juillet 1847-23 octobre 1847
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 128.
16
Cote
4 Q 2/496 (Cote)
Date
6 mars 1860-12 avril 1860
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 221.
17
Cote
4 Q 2/227 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Volume 198.
18
Cote
4 Q 2/1047 (Cote)
Date
20 juin 1928-12 novembre 1928
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 772.
19
Cote
4 Q 2/356 (Cote)
Date
11 juillet 1837-14 novembre 1837
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 81.
20
Cote
4 Q 2/2351 (Cote)
Date
4 décembre 1947-5 janvier 1948
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1274.
21
Cote
4 Q 2/1631 (Cote)
Date
1er juillet 1887-24 août 1887
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 554.
22
Cote
4 Q 2/1863 (Cote)
Date
28 juillet 1906-24 octobre 1906
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 786.
23
Cote
4 Q 2/1144 (Cote)
Date
5 novembre 1828-17 mars 1829
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 66.
24
Cote
4 Q 2/1277 (Cote)
Date
23 mars 1861-29 avril 1861
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 200.
25
Cote
4 Q 2/815 (Cote)
Date
11 mai 1891-26 juin 1891
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 540.
26
Cote
4 Q 2/1676 (Cote)
Date
26 décembre 1890-16 février 1891
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 599.
27
Cote
4 Q 2/476 (Cote)
Date
19 juin 1857-20 août 1857
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 201.
28
Cote
4 Q 2/402 (Cote)
Date
26 mai 1847-22 juillet 1847
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 127.
29
Cote
4 Q 2/1994 (Cote)
Date
28 avril 1922-18 mai 1922
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 917.
30
Cote
4 Q 2/2127 (Cote)
Date
12 novembre 1928-4 décembre 1928
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1050.
31
Cote
4 Q 2/1504 (Cote)
Date
15 octobre 1877-10 décembre 1877
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 427.
32
Cote
4 Q 2/52 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 48.
33
Cote
4 Q 2/1460 (Cote)
Date
25 janvier 1875-3 mars 1875
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 383.
34
Cote
4 Q 2/546 (Cote)
Date
13 février 1866-14 mars 1866
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 271.
35
Cote
4 Q 2/44 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 40.
36
Cote
4 Q 2/502 (Cote)
Date
10 janvier 1861-2 février 1861
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 227.
37
Cote
4 Q 2/1604 (Cote)
Date
11 avril 1885-23 mai 1885
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 527.
38
Cote
4 Q 2/11 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 8.
39
Cote
4 Q 2/2154 (Cote)
Date
12 avril 1930-28 avril 1930
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1077.
40
Cote
4 Q 2/468 (Cote)
Date
9 décembre 1856-2 janvier 1857
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 193.