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Résultats de la recherche

10

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

Date

1966-1978

Cote

401 W 1-6 (Cote)

11

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

Date

1957-1973

Cote

190 W (Cote)

14
16

Hôpital-hospice de Montmédy.

Date

1780-1957

Cote

H dépôt 9 (Cote)

17

Hypothèques.

Date

-

Cote

4 Q (Cote)

21

École primaire supérieure.

Date

1904-1951

Cote

2 O 820 (Cote)

22

Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).

Date

An X-1950

Cote

2 O 816 (Cote)

24

Concessions.

Date

1890-1950

Cote

2 O 817 (Cote)

26

Volume 1291.

Date

12 avril 1949-26 avril 1949

Cote

4 Q 2/2368 (Cote)

27

Volume 804.

Date

8 septembre 1948-26 avril 1949

Cote

4 Q 2/1079 (Cote)

28

Volume 1290.

Date

8 mars 1949-8 avril 1949

Cote

4 Q 2/2367 (Cote)

29

Volume 1289.

Date

1er février 1949-8 mars 1949

Cote

4 Q 2/2366 (Cote)

30

Volume 1288.

Date

6 janvier 1949-29 janvier 1949

Cote

4 Q 2/2365 (Cote)

31

Volume 1287.

Date

1er décembre 1948-5 janvier 1949

Cote

4 Q 2/2364 (Cote)

32

Volume 1286.

Date

22 octobre 1948-30 novembre 1948

Cote

4 Q 2/2363 (Cote)

33

Volume 1285.

Date

2 octobre 1948-15 octobre 1948

Cote

4 Q 2/2362 (Cote)

34

Volume 1284.

Date

26 août 1948-30 septembre 1948

Cote

4 Q 2/2361 (Cote)

35

Volume 803.

Date

14 août 1947-7 septembre 1948

Cote

4 Q 2/1078 (Cote)

36

Volume 1283.

Date

2 août 1948-23 août 1948

Cote

4 Q 2/2360 (Cote)

37

Volume 1282.

Date

3 juillet 1948-31 juillet 1948

Cote

4 Q 2/2359 (Cote)

38

Volume 1281.

Date

11 juin 1948-30 juin 1948

Cote

4 Q 2/2358 (Cote)

39

Volume 1280.

Date

26 mai 1948-11 juin 1948

Cote

4 Q 2/2357 (Cote)

40

Volume 1279.

Date

10 mai 1948-26 mai 1948

Cote

4 Q 2/2356 (Cote)