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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).
Cote
2157 W (Cote)
 Date
1974-1999
 Lieu
Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
2

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.
Cote
2123 W (Cote)
 Date
1969-1993
 Lieu
Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Aide au développement des coopératives agricoles et...
3

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.
Cote
1634 W (Cote)
 Date
1975-1992
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Constructions scolaires, financement aux communes par...
4

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.
Cote
1864 W (Cote)
 Date
1992-1992
 Lieu
Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
budget, marché public, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
5

Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement économique, programmes prioritaires (1979-1989). Réhabilitation de la citadelle de Montmédy (1980).
Cote
1665 W (Cote)
 Date
1980-1988
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages,...
6

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).
Cote
968 W (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...
7

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).
Cote
1395 W (Cote)
 Date
1940-1982
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, rapport, statistique, compte financier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Montmédy.
  • Statistiques, situations, comptes-rendus financiers...
8

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.
Cote
230 W (Cote)
 Date
1975-1981
 Lieu
Montmédy (Meuse), Commercy (Meuse), Void-Vacon (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte administratif, budget, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion...
9

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.
Cote
325 W (Cote)
 Date
1940-1978
 Lieu
Woël (Meuse), Warcq (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vertuzey (Euville, Meuse), Verdun (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Tannois (Meuse), Stainville (Meuse), Souilly (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Senon (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Pareid (Meuse), Nubécourt (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Mont-devant-Sassey (Meuse), Mognéville (Meuse), Milly-devant-Dun (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Marville (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laimont (Meuse), Lachalade (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Jouy-en-Argonne (Meuse), Hattonchâtel (Meuse), Haironville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Étain (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Douaumont (Meuse), Damvillers (Meuse), Culey (Meuse), Couvonges (Meuses), Cousances-les-Forges (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Consenvoye (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Chonville-Malaumont (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Bonnet (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Avioth (Meuse), Ancemont (Meuse)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Service départemental de l'architecture.
  • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
10

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.
Cote
401 W 1-6 (Cote)
 Date
1966-1978
 Lieu
Savonnières-en-Perthois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Commercy (Meuse), Montmédy (Meuse), Les Islettes (Meuse), Étain (Meuse), Sivry-la-Perche (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Billemont (Dugny-sur-Meuse, Meuse), Montgrignon (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse), Velaines (Meuse)
 Type de document
bilan comptable, statut, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
11

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).
Cote
190 W (Cote)
 Date
1957-1973
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)
 Type de document
statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...
12

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.
Cote
1709 W (Cote)
 Date
1951-1972
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Spincourt (Meuse), Souilly (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Damvillers (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...
13

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.
Cote
1913 W (Cote)
 Date
1898-1971
 Lieu
Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
14

Bureau de Montmédy.
Cote- Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Enregistrement.
  • Bureau de Montmédy.
15

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).
Cote
151 W (Cote)
 Date
1952-1969
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
16

Hôpital-hospice de Montmédy.
Cote
H dépôt 9 (Cote)
 Date
1780-1957
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

  • Hôpital-hospice de Montmédy.
17

Hypothèques.
Cote
4 Q (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Hypothèques.
18

Écoles primaires (1819-1951). Salle d'asile (1863-1875).
Cote
2 O 821 (Cote)
 Date
1819-1951
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Écoles primaires (1819-1951). Salle d'asile (1863-1875).
19

Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau (1913-1933). Éclairage (1904-1946).
Cote
2 O 822 (Cote)
 Date
An VIII-1951
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau...
20

Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.
Cote
2 O 819 (Cote)
 Date
1812-1951
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.
21

École primaire supérieure.
Cote
2 O 820 (Cote)
 Date
1904-1951
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • École primaire supérieure.
22

Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).
Cote
2 O 816 (Cote)
 Date
An X-1950
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).
23

Hôtel de ville (1807-1950). Halle et manège (an IX-1828). Abattoirs (1845-1950). Divers (an XI-1950) (copie d'une pièce de 1788).
Cote
2 O 818 (Cote)
 Date
An IX-1950
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Hôtel de ville (1807-1950). Halle et manège (an IX-1828)....
24

Concessions.
Cote
2 O 817 (Cote)
 Date
1890-1950
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Concessions.
25

Arrêtés et règlements (1815-1935). Personnel (1851-1945). Finances (an XI-1949).
Cote
2 O 815 (Cote)
 Date
An XI-1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Arrêtés et règlements (1815-1935). Personnel (1851-1945)....
26

Volume 1291.
Cote
4 Q 2/2368 (Cote)
 Date
12 avril 1949-26 avril 1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1291.
27

Volume 804.
Cote
4 Q 2/1079 (Cote)
 Date
8 septembre 1948-26 avril 1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 804.
28

Volume 1290.
Cote
4 Q 2/2367 (Cote)
 Date
8 mars 1949-8 avril 1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1290.
29

Volume 1289.
Cote
4 Q 2/2366 (Cote)
 Date
1er février 1949-8 mars 1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1289.
30

Volume 1288.
Cote
4 Q 2/2365 (Cote)
 Date
6 janvier 1949-29 janvier 1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1288.
31

Volume 1287.
Cote
4 Q 2/2364 (Cote)
 Date
1er décembre 1948-5 janvier 1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1287.
32

Volume 1286.
Cote
4 Q 2/2363 (Cote)
 Date
22 octobre 1948-30 novembre 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1286.
33

Volume 1285.
Cote
4 Q 2/2362 (Cote)
 Date
2 octobre 1948-15 octobre 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1285.
34

Volume 1284.
Cote
4 Q 2/2361 (Cote)
 Date
26 août 1948-30 septembre 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1284.
35

Volume 803.
Cote
4 Q 2/1078 (Cote)
 Date
14 août 1947-7 septembre 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 803.
36

Volume 1283.
Cote
4 Q 2/2360 (Cote)
 Date
2 août 1948-23 août 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1283.
37

Volume 1282.
Cote
4 Q 2/2359 (Cote)
 Date
3 juillet 1948-31 juillet 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1282.
38

Volume 1281.
Cote
4 Q 2/2358 (Cote)
 Date
11 juin 1948-30 juin 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1281.
39

Volume 1280.
Cote
4 Q 2/2357 (Cote)
 Date
26 mai 1948-11 juin 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1280.
40

Volume 1279.
Cote
4 Q 2/2356 (Cote)
 Date
10 mai 1948-26 mai 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1279.
41

Volume 1278.
Cote
4 Q 2/2355 (Cote)
 Date
7 avril 1948-8 mai 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1278.
42

Volume 1277.
Cote
4 Q 2/2354 (Cote)
 Date
2 mars 1948-6 avril 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1277.
43

Volume 1276.
Cote
4 Q 2/2353 (Cote)
 Date
6 février 1948-2 mars 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1276.
44

Volume 1275.
Cote
4 Q 2/2352 (Cote)
 Date
6 janvier 1948-4 février 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1275.
45

Volume 1274.
Cote
4 Q 2/2351 (Cote)
 Date
4 décembre 1947-5 janvier 1948
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1274.
46

Volume 1273.
Cote
4 Q 2/2350 (Cote)
 Date
14 novembre 1947-3 décembre 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1273.
47

Volume 1272.
Cote
4 Q 2/2349 (Cote)
 Date
21 octobre 1947-12 novembre 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1272.
48

Volume 1271.
Cote
4 Q 2/2348 (Cote)
 Date
20 septembre 1947-20 octobre 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1271.
49

Volume 1270.
Cote
4 Q 2/2347 (Cote)
 Date
22 août 1947-20 septembre 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1270.
50

Volume 1269.
Cote
4 Q 2/2346 (Cote)
 Date
23 juillet 1947-21 août 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1269.
51

Volume 802.
Cote
4 Q 2/1077 (Cote)
 Date
27 août 1946-7 août 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 802.
52

Volume 1268.
Cote
4 Q 2/2345 (Cote)
 Date
8 juillet 1947-23 juillet 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1268.
53

Volume 1267.
Cote
4 Q 2/2344 (Cote)
 Date
28 mai 1947-1er juillet 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1267.
54

Volume 1266.
Cote
4 Q 2/2343 (Cote)
 Date
24 avril 1947-28 mai 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1266.
55

Volume 1265.
Cote
4 Q 2/2342 (Cote)
 Date
19 mars 1947-19 avril 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1265.
56

Volume 1263.
Cote
4 Q 2/2340 (Cote)
 Date
3 janvier 1947-5 février 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1263.
57

Volume 1262.
Cote
4 Q 2/2339 (Cote)
 Date
5 décembre 1946-3 janvier 1947
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1262.
58

Volume 1261.
Cote
4 Q 2/2338 (Cote)
 Date
26 octobre 1946-29 novembre 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1261.
59

Volume 1260.
Cote
4 Q 2/2337 (Cote)
 Date
9 octobre 1946-26 octobre 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1260.
60

Volume 1259.
Cote
4 Q 2/2336 (Cote)
 Date
13 septembre 1946-9 octobre 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1259.
61

Volume 1258.
Cote
4 Q 2/2335 (Cote)
 Date
14 août 1946-13 septembre 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1258.
62

Volume 801.
Cote
4 Q 2/1076 (Cote)
 Date
12 janvier 1945-26 août 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 801.
63

Volume 1257.
Cote
4 Q 2/2334 (Cote)
 Date
28 juin 1946-14 août 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1257.
64

Volume 1256.
Cote
4 Q 2/2333 (Cote)
 Date
15 mai 1946-20 juin 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1256.
65

Volume 1255.
Cote
4 Q 2/2332 (Cote)
 Date
3 avril 1946-15 mai 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1255.
66

Volume 1254.
Cote
4 Q 2/2331 (Cote)
 Date
19 février 1946-1er avril 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1254.
67

Volume 1253.
Cote
4 Q 2/2330 (Cote)
 Date
7 janvier 1946-15 février 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1253.
68

Volume 1252.
Cote
4 Q 2/2329 (Cote)
 Date
30 novembre 1945-7 janvier 1946
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1252.
69

Volume 1251.
Cote
4 Q 2/2328 (Cote)
 Date
24 octobre 1945-29 novembre 1945
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1251.
70

Volume 1250.
Cote
4 Q 2/2327 (Cote)
 Date
30 août 1945-22 octobre 1945
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1250.
71

Volume 1249.
Cote
4 Q 2/2326 (Cote)
 Date
11 juin 1945-29 août 1945
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1249.
72

Volume 1248.
Cote
4 Q 2/2325 (Cote)
 Date
19 avril 1945-1er juin 1945
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1248.
73

Volume 1247.
Cote
4 Q 2/2324 (Cote)
 Date
16 décembre 1944-16 avril 1945
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1247.
74

Volume 800.
Cote
4 Q 2/1075 (Cote)
 Date
17 août 1943-16 décembre 1944
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 800.
75

Volume 1246.
Cote
4 Q 2/2323 (Cote)
 Date
16 août 1944-13 décembre 1944
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1246.
76

Volume 1245.
Cote
4 Q 2/2322 (Cote)
 Date
9 juin 1944-4 août 1944
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1245.
77

Volume 1244 (et 1245).
Cote- Date
6 mai 1944-27 juin 1944
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1244 (et 1245).
78

Volume 1244.
Cote
4 Q 2/2321 (Cote)
 Date
20 mars 1944-6 mai 1944
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1244.
79

Volume 1243.
Cote
4 Q 2/2320 (Cote)
 Date
3 janvier 1944-15 mars 1944
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1243.
80

Volume 1242.
Cote
4 Q 2/2319 (Cote)
 Date
16 novembre 1943-3 janvier 1944
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1242.