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1

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

Date

1974-1999

Cote

2157 W (Cote)

2

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

3

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

Date

1975-1992

Cote

1634 W (Cote)

4

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

5

Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement économique, programmes prioritaires (1979-1989). Réhabilitation de la citadelle de Montmédy (1980).

Date

1980-1988

Cote

1665 W (Cote)

6

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

Date

1985-1987

Cote

968 W (Cote)

7

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

Date

1940-1982

Cote

1395 W (Cote)

8

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

1975-1981

Cote

230 W (Cote)

9

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

10

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

Date

1966-1978

Cote

401 W 1-6 (Cote)

11

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

Date

1957-1973

Cote

190 W (Cote)

12

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

Date

1951-1972

Cote

1709 W (Cote)

13

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

14

Bureau de Montmédy.

Date

-

Cote

-

15

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

Date

1952-1969

Cote

151 W (Cote)

16

Hôpital-hospice de Montmédy.

Date

1780-1957

Cote

H dépôt 9 (Cote)

17

Hypothèques.

Date

-

Cote

4 Q (Cote)

18

Écoles primaires (1819-1951). Salle d'asile (1863-1875).

Date

1819-1951

Cote

2 O 821 (Cote)

19

Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau (1913-1933). Éclairage (1904-1946).

Date

An VIII-1951

Cote

2 O 822 (Cote)

20

Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.

Date

1812-1951

Cote

2 O 819 (Cote)

21

École primaire supérieure.

Date

1904-1951

Cote

2 O 820 (Cote)

22

Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).

Date

An X-1950

Cote

2 O 816 (Cote)

23

Hôtel de ville (1807-1950). Halle et manège (an IX-1828). Abattoirs (1845-1950). Divers (an XI-1950) (copie d'une pièce de 1788).

Date

An IX-1950

Cote

2 O 818 (Cote)

24

Concessions.

Date

1890-1950

Cote

2 O 817 (Cote)

25

Arrêtés et règlements (1815-1935). Personnel (1851-1945). Finances (an XI-1949).

Date

An XI-1949

Cote

2 O 815 (Cote)

26

Volume 1291.

Date

12 avril 1949-26 avril 1949

Cote

4 Q 2/2368 (Cote)

27

Volume 804.

Date

8 septembre 1948-26 avril 1949

Cote

4 Q 2/1079 (Cote)

28

Volume 1290.

Date

8 mars 1949-8 avril 1949

Cote

4 Q 2/2367 (Cote)

29

Volume 1289.

Date

1er février 1949-8 mars 1949

Cote

4 Q 2/2366 (Cote)

30

Volume 1288.

Date

6 janvier 1949-29 janvier 1949

Cote

4 Q 2/2365 (Cote)

31

Volume 1287.

Date

1er décembre 1948-5 janvier 1949

Cote

4 Q 2/2364 (Cote)

32

Volume 1286.

Date

22 octobre 1948-30 novembre 1948

Cote

4 Q 2/2363 (Cote)

33

Volume 1285.

Date

2 octobre 1948-15 octobre 1948

Cote

4 Q 2/2362 (Cote)

34

Volume 1284.

Date

26 août 1948-30 septembre 1948

Cote

4 Q 2/2361 (Cote)

35

Volume 803.

Date

14 août 1947-7 septembre 1948

Cote

4 Q 2/1078 (Cote)

36

Volume 1283.

Date

2 août 1948-23 août 1948

Cote

4 Q 2/2360 (Cote)

37

Volume 1282.

Date

3 juillet 1948-31 juillet 1948

Cote

4 Q 2/2359 (Cote)

38

Volume 1281.

Date

11 juin 1948-30 juin 1948

Cote

4 Q 2/2358 (Cote)

39

Volume 1280.

Date

26 mai 1948-11 juin 1948

Cote

4 Q 2/2357 (Cote)

40

Volume 1279.

Date

10 mai 1948-26 mai 1948

Cote

4 Q 2/2356 (Cote)

41

Volume 1278.

Date

7 avril 1948-8 mai 1948

Cote

4 Q 2/2355 (Cote)

42

Volume 1277.

Date

2 mars 1948-6 avril 1948

Cote

4 Q 2/2354 (Cote)

43

Volume 1276.

Date

6 février 1948-2 mars 1948

Cote

4 Q 2/2353 (Cote)

44

Volume 1275.

Date

6 janvier 1948-4 février 1948

Cote

4 Q 2/2352 (Cote)

45

Volume 1274.

Date

4 décembre 1947-5 janvier 1948

Cote

4 Q 2/2351 (Cote)

46

Volume 1273.

Date

14 novembre 1947-3 décembre 1947

Cote

4 Q 2/2350 (Cote)

47

Volume 1272.

Date

21 octobre 1947-12 novembre 1947

Cote

4 Q 2/2349 (Cote)

48

Volume 1271.

Date

20 septembre 1947-20 octobre 1947

Cote

4 Q 2/2348 (Cote)

49

Volume 1270.

Date

22 août 1947-20 septembre 1947

Cote

4 Q 2/2347 (Cote)

50

Volume 1269.

Date

23 juillet 1947-21 août 1947

Cote

4 Q 2/2346 (Cote)

51

Volume 802.

Date

27 août 1946-7 août 1947

Cote

4 Q 2/1077 (Cote)

52

Volume 1268.

Date

8 juillet 1947-23 juillet 1947

Cote

4 Q 2/2345 (Cote)

53

Volume 1267.

Date

28 mai 1947-1er juillet 1947

Cote

4 Q 2/2344 (Cote)

54

Volume 1266.

Date

24 avril 1947-28 mai 1947

Cote

4 Q 2/2343 (Cote)

55

Volume 1265.

Date

19 mars 1947-19 avril 1947

Cote

4 Q 2/2342 (Cote)

56

Volume 1263.

Date

3 janvier 1947-5 février 1947

Cote

4 Q 2/2340 (Cote)

57

Volume 1262.

Date

5 décembre 1946-3 janvier 1947

Cote

4 Q 2/2339 (Cote)

58

Volume 1261.

Date

26 octobre 1946-29 novembre 1946

Cote

4 Q 2/2338 (Cote)

59

Volume 1260.

Date

9 octobre 1946-26 octobre 1946

Cote

4 Q 2/2337 (Cote)

60

Volume 1259.

Date

13 septembre 1946-9 octobre 1946

Cote

4 Q 2/2336 (Cote)

61

Volume 1258.

Date

14 août 1946-13 septembre 1946

Cote

4 Q 2/2335 (Cote)

62

Volume 801.

Date

12 janvier 1945-26 août 1946

Cote

4 Q 2/1076 (Cote)

63

Volume 1257.

Date

28 juin 1946-14 août 1946

Cote

4 Q 2/2334 (Cote)

64

Volume 1256.

Date

15 mai 1946-20 juin 1946

Cote

4 Q 2/2333 (Cote)

65

Volume 1255.

Date

3 avril 1946-15 mai 1946

Cote

4 Q 2/2332 (Cote)

66

Volume 1254.

Date

19 février 1946-1er avril 1946

Cote

4 Q 2/2331 (Cote)

67

Volume 1253.

Date

7 janvier 1946-15 février 1946

Cote

4 Q 2/2330 (Cote)

68

Volume 1252.

Date

30 novembre 1945-7 janvier 1946

Cote

4 Q 2/2329 (Cote)

69

Volume 1251.

Date

24 octobre 1945-29 novembre 1945

Cote

4 Q 2/2328 (Cote)

70

Volume 1250.

Date

30 août 1945-22 octobre 1945

Cote

4 Q 2/2327 (Cote)

71

Volume 1249.

Date

11 juin 1945-29 août 1945

Cote

4 Q 2/2326 (Cote)

72

Volume 1248.

Date

19 avril 1945-1er juin 1945

Cote

4 Q 2/2325 (Cote)

73

Volume 1247.

Date

16 décembre 1944-16 avril 1945

Cote

4 Q 2/2324 (Cote)

74

Volume 800.

Date

17 août 1943-16 décembre 1944

Cote

4 Q 2/1075 (Cote)

75

Volume 1246.

Date

16 août 1944-13 décembre 1944

Cote

4 Q 2/2323 (Cote)

76

Volume 1245.

Date

9 juin 1944-4 août 1944

Cote

4 Q 2/2322 (Cote)

77

Volume 1244 (et 1245).

Date

6 mai 1944-27 juin 1944

Cote

-

78

Volume 1244.

Date

20 mars 1944-6 mai 1944

Cote

4 Q 2/2321 (Cote)

79

Volume 1243.

Date

3 janvier 1944-15 mars 1944

Cote

4 Q 2/2320 (Cote)

80

Volume 1242.

Date

16 novembre 1943-3 janvier 1944

Cote

4 Q 2/2319 (Cote)