35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montplonne.

    Cote

    EDEPOT 264 (Cote)

    • Contexte : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales...
    • Fonds déposés des communes.
    • Montplonne.
  2. Résultat n°2

    Familles de Stainville et de Choiseul : titres honorifiques, successions. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1523-1719

    Cote

    10 J 1 (Cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Familles de Stainville et de Choiseul : titres honorifiques,...
  3. Résultat n°3

    Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques, successions. art. 2 : succession du comte Etienne de Stainville : procès devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne (1701 - 1747) art. 3-5 : succession de Jacques de Choiseul-Stainville, duc, maréchal de France (1704 - 1860). Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1523-1860

    Cote

    10 J 1 (Cote), 1 J 18.1-5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques,...
  4. Résultat n°4

    Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne, en langue allemande. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1701-1747

    Cote

    10 J 2 (Cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant...
  5. Résultat n°5

    Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville, Maréchal de France : titres, mémoires, états divers. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1704-1795

    Cote

    10 J 3 (Cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville,...
  6. Résultat n°6

    Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville, Maréchal de France : liquidation de l'empruntsur les biens de la Préfecture provinciale de Haguenau, Bas-Rhin. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    17821704-1790

    Cote

    10 J 4 (Cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville,...
  7. Résultat n°7

    Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville, Maréchal de France : règlement de la succession. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1761-1860

    Cote

    10 J 5 (Cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Jacques de Choiseul-Stainville, Duc de Stainville,...
  8. Résultat n°8

    Duché de Stainville : titres généraux, formariage, corporations, administration de biens, censiers, baux. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1365-1799

    Cote

    10 J 6 (Cote), 1 J 18.6, 18.11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Duché de Stainville : titres généraux, formariage,...
  9. Résultat n°9

    Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure criminelle, tabellionnage. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1380-1782

    Cote

    10 J 7 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure...
  10. Résultat n°10

    Prévôté de Stainville : procédures civiles. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1660-1791

    Cote

    10 J 8 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Prévôté de Stainville : procédures civiles. - FONDS...
  11. Résultat n°11

    Gruerie de Stainville : juridiction, bois, arpentages. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1618-An VIII

    Cote

    10 J 9 (Cote), 1 J 18.9-10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Gruerie de Stainville : juridiction, bois, arpentages....
  12. Résultat n°12

    Gruerie de Stainville : Procès-verbaux de vente de bois ; comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1685-1790

    Cote

    10 J 10 (Cote), 1 J 18.9-10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Gruerie de Stainville : Procès-verbaux de vente de...
  13. Résultat n°13

    Duché de Stainville : censiers, baux, pièces relatives à l'administration des biens. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1628-1799

    Cote

    10 J 11 (Cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Duché de Stainville : censiers, baux, pièces relatives...
  14. Résultat n°14

    Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1648-1672

    Cote

    10 J 12 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
  15. Résultat n°15

    Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1680-1690

    Cote

    10 J 13 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
  16. Résultat n°16

    Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1691-1693

    Cote

    10 J 14 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
  17. Résultat n°17

    Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1694-1697

    Cote

    10 J 15 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
  18. Résultat n°18

    Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1700-1708

    Cote

    10 J 16 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
  19. Résultat n°19

    Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1709-1715

    Cote

    10 J 17 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
  20. Résultat n°20

    Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1716-1731

    Cote

    10 J 18 (Cote), 1 J 18.12-19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville
    • Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE