Arrêtés et règlements (1846-1899). Personnel (1819-1943). Finances (1868-1948). Biens (an XIII-1948). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1887-1950).
Date
An XIII-1950
Cote
2 O 833 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Morlaincourt.
- Arrêtés et règlements (1846-1899). Personnel (1819-1943)....