Arrêtés et règlements (1871-1899). Personnel (1808-1871). Finances (1867-1950). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1833-1905). Concessions (1907-1948).
Date
An VIII-1950
Cote
2 O 877 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Nepvant.
- Arrêtés et règlements (1871-1899). Personnel (1808-1871)....