Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1908). Finances (1819-1949). Biens (an IX-1948). Contestations au sujet de l'étang de Brémy (1826-1900). Vaine pâture (1860-1890). Concessions (1872-1949).
Date
An IX-1949
Cote
2 O 896 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Nonsard.
- Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1908)....