Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1812-1943). Finances (1854-1948). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1857-1890). Concessions (1898-1944).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 901 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Noyers-le-Val.
- Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1812-1943)....