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124 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

2
Tables décennales (1813-1912)

51 medias

Tables décennales (1813-1912)

Date

1813-1912

Cote

1 E 394 (Cote)

3
Tables décennales (1813-1912)

51 medias

Tables décennales (1813-1912)

Date

1813-1912

Cote

1 E 394 (Cote)

4
Tables décennales (1813-1912)

51 medias

Tables décennales (1813-1912)

Date

1813-1912

Cote

1 E 394 (Cote)

5
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

106 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 398 (11) (Cote)

6
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

106 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 398 (11) (Cote)

7
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

106 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 398 (11) (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 325 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 7161 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 7160 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 323 (Cote)

12

Comptes de la fabrique.

Date

1893

Cote

19 J 7274 (Cote)

13
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

117 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 398 (10) (Cote)

14
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

117 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 398 (10) (Cote)

15
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

117 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 398 (10) (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 322 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 7159 (Cote)

18

Fabrique : comptes

Date

1850-1888

Cote

19 J 4145 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 7158 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 320 (Cote)