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342 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement sanitaire communal.

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT301/63 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série I : Police
    • Règlement sanitaire communal.
  2. Résultat n°2

    Statistique agricole : questionnaires, état communal.

    Date

    1901-1954

    Cote

    EDEPOT301/155 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série F : Population et économie
    • Statistique agricole : questionnaires, état communal.
  3. Résultat n°3
    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille 02

    1 media

    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille 02

    Date

    1837

    Cote

    138 FI 111 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - des Charmois
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section E des Charmois feuille...

    Producteur :

    Collection

  4. Résultat n°4

    Mariages : registre.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT301/144 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres.
    • Mariages : registre.
  5. Résultat n°5
    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille 03

    1 media

    PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille 03

    Date

    1836

    Cote

    138 FI 111 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - de Chatillon
    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE - Section B de Chatillon feuille...

    Producteur :

    Collection

  6. Résultat n°6

    Epizooties, statistique.

    Date

    1871-1893

    Cote

    EDEPOT301/65 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série I : Police
    • Epizooties, statistique.
  7. Résultat n°7

    Police du cimetière

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT301/60 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série I : Police
    • Police du cimetière
  8. Résultat n°8

    Budgets.

    Date

    1901-1976

    Cote

    EDEPOT301/207 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série L : Finances
    • Budgets.
  9. Résultat n°9
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    278 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 405 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  10. Résultat n°10

    Mariages : registre.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT301/34 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : registres.
    • Etat civil : registres.
    • Mariages : registre.
  11. Résultat n°11

    Naissances : registre.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT301/116 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, Mariages, Décès : registres d'état civil.
    • Naissances : registre.
  12. Résultat n°12

    Caisses mutuelles d'assurances sociales agricoles, élections : liste électorale, procès verbaux ; statuts. Caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des salariés et des électeurs.

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEPOT301/246 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisses mutuelles d'assurances sociales agricoles,...
  13. Résultat n°13

    Agriculture, analyse des terres : bulletins (1959) ; comité communal d'action agricole, désignation des membres : extrait des délibérations (1916) ; déclarations de récoltes : relevé nominatif, bulletins (1941-1942) ; exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches d'exploitation (1968-1970) ; maladies de la vigne : notice, questionnaire, récépissés de déclaration d'exploitation (1878-1970) ; empoisonnement des nuisibles, autorisations : arrêtés (1960-1962).

    Date

    1878-1970

    Cote

    EDEPOT301/154 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, analyse des terres : bulletins (1959)...
  14. Résultat n°14

    Fabrique, comptes, inventaire des biens, fondations : registre

    Date

    1830-1906

    Cote

    19 J 6546 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique, comptes, inventaire des biens, fondations...
  15. Résultat n°15

    Poste, échange d'une maison ; location de l'immeuble : extraits des délibérations, baux, correspondance. Projet d'aménagement dans l'ancienne laiterie : plan.

    Date

    1913-1988

    Cote

    EDEPOT301/215 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Poste, échange d'une maison ; location de l'immeuble...
  16. Résultat n°16

    Volume 1.

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT301/123 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Volume 1.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 27 mai 1936 et le 09 avril 1960

    Cote

    EDEPOT301/130 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Décès : registre.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT301/32 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : registres.
    • Etat civil : registres.
    • Décès : registre.
  19. Résultat n°19

    Mairie, école.

    Date

    1835-1855

    Cote

    EDEPOT301/77 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Mairie, école.
  20. Résultat n°20

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1895-1941). Admissions : notifications (1971).

    Date

    1895-1971

    Cote

    EDEPOT301/244 (Cote)

    • Contexte : Pagny-la-Blanche-Côte E dépôt 301

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...