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169 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  2. Résultat n°2

    Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    919 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
  3. Résultat n°3

    Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

    Date

    1978-1987

    Cote

    883 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  5. Résultat n°5

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  6. Résultat n°6

    - Gravure mentionnant les noms des prisonniers de guerre et travailleurs "Service du travail obligatoire", texte "Il est loin de France mais près de Dieu car il porte sa chaîne comme le christ sa croix". Fresque dessinée par la soeur de l'abbé Ceppe pour une cérémonie religieuse à l'intention des prisonniers et STO (vers 1945). - Une lettre de l'abbé Gillant (?) curé d'Auzéville (1889). - Une facture concernant le cimetière (1945).

    Date

    1889-1945

    Cote

    19 J 7761 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • - Gravure mentionnant les noms des prisonniers de guerre...
  7. Résultat n°7

    Messes : fondations

    Date

    1856-1942

    Cote

    19 J 6371 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Messes : fondations
  8. Résultat n°8

    Fabrique : correpondance

    Date

    1850-1928

    Cote

    19 J 6032 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : correpondance
  9. Résultat n°9

    Confrérie du saint rosaire et de l'adoration perpétuelle : réglement, statuts, listes des membres

    Date

    1841-1925

    Cote

    19 J 6366 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Confrérie du saint rosaire et de l'adoration perpétuelle...
  10. Résultat n°10
    Photographies, cartes postales, correspondance concernant les anciens combattants de Resson, entre autres Julien Bouillon.

    13 medias

    Photographies, cartes postales, correspondance concernant les anciens combattants de Resson, entre autres Julien Bouillon.

    Date

    1915-1922

    Cote

    206 J 47 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18

    • Photographies, cartes postales, correspondance concernant...
  11. Résultat n°11

    Association des enfants de Marie : règlement, ordonnance, délibérations

    Date

    1860-1920

    Cote

    19 J 6367 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Association des enfants de Marie : règlement, ordonnance,...
  12. Résultat n°12

    Paroisse de Resson : registre de catholicité (1915-1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7803 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Resson : registre de catholicité (1915-1919).
  13. Résultat n°13

    Paroisse de Resson: registre de catholicité (1910-1914).

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 7802 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Resson: registre de catholicité (1910-1914).
  14. Résultat n°14

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7633 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Conseil de fabrique : délibérations

    Date

    1870-1906

    Cote

    19 J 6375 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Conseil de fabrique : délibérations
  16. Résultat n°16

    Conseil de fabrique : délibérations

    Date

    1830-1906

    Cote

    19 J 6373 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Conseil de fabrique : délibérations
  17. Résultat n°17

    Fabrique : budgets, comptes

    Date

    1879-1905

    Cote

    19 J 6032 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : budgets, comptes
  18. Résultat n°18

    Fabrique : factures, inventaire du mobilier (1889), correspondance. Visites canoniques. Don offert par les habitants

    Date

    1885-1905

    Cote

    19 J 6381 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : factures, inventaire du mobilier (1889),...
  19. Résultat n°19

    Conférence de Saint Vincent de Paul : correspondance, bulletins

    Date

    1885-1905

    Cote

    19 J 6370 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Conférence de Saint Vincent de Paul : correspondance,...
  20. Résultat n°20

    Acquisitions de biens, transactions : actes notariés - Actes notariés à Resson

    Date

    1672-1904

    Cote

    1 J 80 (Cote), 1 J 559 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Acquisitions de biens, transactions : actes notariés...