Arrêtés et règlements (an XII-1898). Personnel (1816-1942). Finances (1859-1944). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1851-1890). Concessions (1859-1950).
Date
An IX-1950
Cote
2 O 1016 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Rosières-devant-Bar.
- Arrêtés et règlements (an XII-1898). Personnel (1816-1942)....